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ment, chaque l'ois que la commission se réunira en de- 

 hors des jours ordinaires de la séance académique. 



Art. 11. Une allocation spéciale sera mise à la dispo- 

 sition de l'Académie, afin de l'aider à pourvoir aux dé- 

 penses qui résulteront de l'exécution du présent arrêté. 



Bruxelles, le 29. mai 1860. 



Ch. Rogier. 



Deuxième question relative à la propriété des mémoires 

 académiques. 



La commission spéciale (1) , nommée par les trois 

 classes pour faire un examen préalable de tout ce qui se 

 rattache à ce point, a mis aux voix, après une longue 

 discussion, dans la séance du 51 mars, les propositions 

 suivantes : 



Les auteurs des mémoires insérés dans les recueils de l' Aca- 

 démie ont-ils le droit de les faire réimprimer? 



Quatre membres votent pour l'affirmative, quatre volent contre. 



Il est décidé que la question sera soumise à l'assemblée géné- 

 rale des trois classes. 



A la demande de plusieurs membres, la proposition suivante 

 est ensuite mise aux voix et résolue affirmativement par six 

 contre une : 



V Académie a-l-elle le droit de faire imprimer tous les mé- 



(1) La commission était composée de MM. Gachard , président de l'Acadé- 

 mie, Ad. Quelelel, secrétaire perpétuel, De Koninck et Stas, délégués de la 

 classe des sciences, Leclercq et Arendt, délégués de la classe des lettres, 

 Alvin et Ed. Félis, délégués de la classe des beaux-ails. 



