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substituât une nouvelle copie à la première ou qu'il fit à son 

 manuscrit des modifications contre lesquelles on ne saurait 

 prendre trop de précautions. 



« Art. 24. Les mémoires des membres dont l'impression n'a 

 » pas été ordonnée peuvent être rendus aux auteurs, qui, dans 

 » tous les cas, peuvent en faire prendre une copie à leurs frais. 



» Les manuscrits des mémoires de concours, de même que 

 » des mémoires communiqués par des associés, des correspon- 

 » dants ou des savants étrangers, sur lesquels il a été fait des 

 » rapports, deviennent la propriété de l'Académie. » 



Cet article consacre encore la distinction signalée plus haut 

 entre les mémoires des membres et les mémoires de concours. 

 Les premiers peuvent être rendus à leurs auteurs, si l'impres- 

 sion n'en a pas été ordonnée; les auteurs peuvent, en tout cas, 

 en faire prendre copie. Il n'en est pas de même des pièces des 

 concours et des mémoires des associés, des correspondants et 

 des savants étrangers : les manuscrits de ces travaux sont dé- 

 clarés la propriété de l'Académie, du moment qu'ils ont donné 

 lieu à un rapport. C'est qu'en effet, la compagnie est sérieuse- 

 ment intéressée à demeurer nantie des pièces d'un procès dans 

 lequel elle a prononcé son jugement. Et ce n'est pas seulement 

 le manuscrit du mémoire couronné qu'elle doit conserver dans 

 ses archives, ce sont aussi les manuscrits des concurrents moins 

 heureux. 



Toutes ces dispositions sont parfaitement légitimes; elles 

 sont d'accord en tout point avec les principes qui ont été ex- 

 posés dans la première partie de ce travail. D'où vient donc la 

 difficulté? Comment peut-il y avoir des doutes sur l'interpréta- 

 tion ? Le texte n'est-il pas clair? Et quelle est la question que 

 nous sommes appelés à résoudre? 



On a soutenu que par ces mots : les manuscrits des mémoires 

 deviennent la propriété de l'Académie, le rédacteur du règlement 

 général avait attribué à la compagnie le droit de propriété lit- 

 téraire sur ces productions. 



