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 arbalétriers n'étaient presque jamais (1) traduits devant le 

 tribunal ordinaire de la commune, à moins qu'ils n'eussent 

 commis un délit grave, passible d'une peine corporelle ou 

 d'une peine infamante. Toutefois les chef-homme et jurés 

 se décidaient, de temps à autre, à renvoyer devant le 

 tribunal des échevins, à raison de circonstances spéciales, 

 des délinquants dont ils auraient pu eux-mêmes réprimer 

 les excès. D'autre part, quand un membre du vieux Ser- 

 ment et un membre du jeune Serment de l'arbalète avaient 

 délinqué ensemble, les chef- homme et jurés des deux 

 corporations se réunissaient en un seul tribunal, à raison 

 de la connexité de la cause, pour prononcer ensemble leur 

 sentence. 



La procédure usitée devant le tribunal disciplinaire dont 

 je m'occupe était simple et, autant qu'on puisse le con- 

 jecturer, publique. Quand il s'agissait d'une infraction 

 professionnelle commise dans une corporation ouvrière, les 

 doyens et les jurés de celle-ci formulaient la plainte contre 

 l'arbalétrier coupable et l'apportaient, avec les preuves 

 nécessaires,auchef-hommeetauxjurésdu Serment. Quand 

 il s'agissait de toute autre infraction , ces derniers, accom- 

 pagnés de leur varlet, knape, faisaient eux-mêmes l'en- 

 quête et, au besoin, se transportaient ensemble sur les 

 lieux pour faire les investigations que les circonstances 

 exigeaient (2). 



(1) Il y avait exception, semble-t-il, pour le cas où ils avaient commis 

 une mutilation ou infligé une blessure dangereuse. Ces deux faits, bien 

 que passibles seulement de fortes amendes au XV'= siècle, et surtout au 

 XVIs relevaient de la juridiction échevinale. 



{2) ... Betaelen de costen die de geswoorne... met huerlieden knape 

 gedaen ende verlecrt hadden tôt Waelhem int' examineren van de ge- 

 luygen. 



