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 livraient aux écheviiis et aux communemaîtres, pour qu'il 

 lut jugé derechef par un tribunal armé d'un droit de con- 

 trainte corporelle. Cette dernière mesure n'était prise 

 qu'en cas d'infractions assez graves; la première, au con- 

 traire , était devenue d'un usage général , depuis une déci- 

 sion prise par le Serment dès 1434, et annotée au registre 

 des sentences (1). 



Le tribunal du chef-homme et des jurés ne se réunissait 

 pas à jour fixe, ni même au fur et à mesure que les in- 

 fractions se produisaient. 11 siégeait quand les circon- 

 stances le permettaient et que le chef-homme jugeait 

 nécessaire de le convoquer. Ses réunions avaient lieu, 

 néanmoins, un certain nombre de fois par an. Il est pro- 

 bable que ses membres profitaient, pour exercer leurs de- 

 voirs de juridiction, des jours où ils étaient réunis pour 

 s'occuper des intérêts administratifs de la corporation. 

 Chose singulière! les délits militaires commis en cam- 

 pagne, eux-mêmes, n'étaient punis au nom du Serment 

 que lorsque les arbalétriers étaient de retour à Malines. Le 

 registre prouve, notamment, que les confrères du vieux 

 Serment, qui s'étaient mal conduits devant Calais et devant 

 Neuss, ne furent châtiés qu'après être revenus dans leurs 

 foyers. Peut-être, en dehors de leur droit de juridiction 

 régulière, les chefs du Serment avaient-ils sur leurs 

 subordonnés un pouvoir de correction immédiate qui 

 s'exerçait sans laisser de traces. Peut-être aussi faut-il 

 trouver, dans la lenteur et dans les retards de leur justice 

 disciplinaire, l'explication des plaintes que l'on faisait 

 parfois à propos de l'indiscipline des arbalétriers (2). 



(1) Semences lues dans le local du tir le 15 août 1434. 

 (:2) Van Doren, Invenlaire des archives de la ville de Matines, t. III; 

 pièces n"' 62, 64, Go. 



