NE A 
chiépiscopale, et dont l’une était présidée par le prélat ou son 
délégué, tandis que l’autre avait pour chef le vicomte ou son 
officier. À ces deux tribunaux de la régalie et de la vicomité, 
Hugues I°’ en ajouta un troisième, celui de la mairie, spécia- 
lement préposé à l'administration du bourg et des hommes de 
l’archevêque, qui en formaient la population. Ce nouveau tri- 
bunal dut présenter à l’origine, au double point de vue de sa 
composition et de sa manière de procéder, de notables diffé- 
rences avec les cours de la Régalie et de la Vicomté. Mais ces 
différences disparurent lorsque, par suite des insurrections 
communales, les hommes du bourg se furent assimilés aux 
hommes libres et eurent conquis ce qu'on peut appeler leur 
droit de cité. 
A partir de cette époque, on voit à Besançon trois cours de 
justice parallèles et connaissant souverainement de toutes les 
affaires civiles et criminelles qui venaient à se produire (4). Au 
criminel, le jugement incombait au tribunal dont les officiers 
avaient arrêté le coupable ou reçu la plainte de la partie lé- 
sée (2); en matière civile, au contraire, le choix du for judi- 
claire dépendait de la volonté du demandeur. 
Dans la composition de ces divers tribunaux, nous retrouvons 
la trace vivante du scabinat carlovingien. Les juges, dans un 
nombre que les documents ne nous permettent pas de préciser, 
sont toujours tirés des rangs des citoyens. Plus tard, quand la 
commune sera parvenue à se constituer et à créer des magis- 
trats, ceux-ci formeront auprès de chacune des cours de justice 
une sorte de jury dont la compétence sera aussi large qu’abso- 
lue. Dès le temps de Hugues I‘, comme aux plus beaux Jours 
(1) « Item quod in civitate bisuntina, banleuca et territorio ejusdem 
fuerunt esseque consueverunt tres judices seculares pro jurisdictione tem- 
porali exercenda; videlicet regalis, vicecomes et major; qui judices habent 
jurisdictionem altam, mediam et bassam de casibus et causis criminalibus 
ad forum sæculare spectantibus. » (Tractatus Rotomagensis, an. 1435; apud 
Dunod, Histoire de l'Eglise de Besançon, I, LxvIHI.) 
(2) « Et tunc de judicibus bisontinis QUI PRIMUS EST IN CITANDO PER- 
cussorREM predictum, facto legitime probato, habet pro sua emenda Lx 
solidos stephaniensium, vel ipse percutiens amittit pugnum; alter vero 
non percutiens, pro presumptione probata, legitime tenetur domino pre- 
dicto in Lx solidos sine pugno.» (Carta Adolphi, Romanorum regis, an. 
1296, apud Cartulariwm archiep. Bisunt.) 
