— 9297 — 
de mauvaise foi, on serait tenté de lui attribuer la fabrication 
du diplôme de 4190. Avant la publication de cette pièce dans 
l'Histoire de l'Eglise de Besançon, aucun des historiens de la 
province n’en avait fait la plus légère mention. Jean-Jacques 
Chufflet, si jaloux de la gloire de notre cité qu’il a souvent mise 
en parallèle avec Rome, aurait encadré avec bonheur dans son 
ouvrage un monument où Besançon est appelé LE REMPART ET 
LE BOUCLIER DE L'EMPIRE (1). Les mémoires rédigés, du xv° au 
xvii® siècle, par les citoyens pour établir leurs droits contre les 
archevêques ou contre le parlement (2), sont également muets 
à cet égard. Quand les Empereurs Sigismond, Charles-Quint 
et Rodolphe IT confirmèrent, en les faisant transcrire avec un 
luxe inoui (3), les monuments constitutifs des libertés munici- 
pales des Bisontins, aucun d’eux ne fit la moindre allusion à 
la sentence de Mayence. Quand, en 1482, les citoyens vou- 
lurent codifier les diplômes que leur avaient concédés les sou- 
verains, le plus ancien monument qu’ils purent extraire des 
archives de la commune est la patente de Charles IV, datée de 
1365 (4). C’est également ce diplôme qui ouvre la série des 
chartes impériales que la cité présentait, en 1665, au marquis 
de Castel-Rodrigo, chargé par le roi d'Espagne de reconnaître 
ses immunités (5). Les patientes recherches du conseiller Droz, 
qui réunit, au siècle dernier, deux énormes volumés de pièces 
sur l’histoire municipale de Besançon (6), amenèrent le même 
résultat négatif au point de vue de la sentence de Mayence. 
(1) « … cum ipsa civitas sit nostra defensio et clypeus in partibus illis.» 
(2) Memorial que representa a suy magestad la ciudad de Bisanzon sobre 
el particular de su jurisdicion suprema en lo civil, criminal, militar y po- 
litico; Madrid, 1661, in-fol., 66 pp. 
(3) Archives de l'Hôtel de Ville de Besançon. 
(4) Un grand nombre de manuscrits de cette codification des coutumes 
de Besancon au xve siècle existent tant aux Archives de la commune qu’à 
la Bibliothèque de Besançon. 
(Ah @ss a saber que todos los derechos, libertades, privilegios de la 
dicha ciutad se le conservaran..……. segun se contienen en los diplomas de 
los Emperadores CARLOS EL QuARTO, Venceslao...» (Traité de 1665, Besan- 
çon, 1702, in-49, p. 8.) 
(6) Ces deux volumes in-folio font partie de la collection des monuments 
historiques de la Franche-Comté, entreprise par ordre du ministre Bertin, 
et conservée, sous le nom de Collection Droz, dans les Bibliothèques im: 
périale et de Besançon. 
20 
