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portes et l'inspection des rues de la ville (1). La prompte sou- 
mission des citoyens ainsi que les mesures énergiques qui la 
déterminèrent, sont autant de faits qui viennent jeter un jour 
douteux sur les concessions impériales de 4190 et sur la charte 
qui les contient. 
Dans ce même acte, le roi des Romains autorise les habi- 
tants de Besançon à élire des magistrats municipaux ; mais 
les termes dont s’est servi le rédacteur du diplôme pour for- 
muler cette clause importante, semblent insinuer que Henri VI, 
loin de concéder à nos citoyens une prérogative nouvelle, ne 
fait que leur confirmer un antique privilége. « Qu'il leur soit 
permis, dit la sentence, de choisir les plus puissants et les plus 
capables d’entre eux, qui, sous le nom de jurés, aient la direc- 
tion et l'administration des affaires de la ville, comme font les 
citoyens et bourgeois établis dans notre royaume (2). » Sans 
nous occuper de l’invraisemblance de ce dernier membre de 
phrase placé dans la bouche d’un ennemi naturel et déclaré du 
mouvement communal, nous nous hâterons de rapprocher du 
passage de notre diplôme relatif aux élections municipales, un 
mot d’une bulle d'Alexandre IV, du 29 janvier 1259. Le pon- 
tife, énumérant les nouveautés établies à cette époque par les 
citoyens, mentionne, en première ligne, LA CRÉATION DE DOUZE 
PRUD'HOMMES (3). Si, en 1259, l'élection d’une magistrature 
populaire à Besançon était qualifiée de nouveauté inouie, com- 
ment admettre que près de soixante et dix années auparavant ce 
même fait ait pu être considéré comme un droit acquis et con- 
firmé, comme tel, par l'autorité impériale? Ce nouvel article 
de la sentence de Mayence vient donc encore compromettre 
gravement son autorité. 
Par deux de ses clauses, le diplôme de Henri VI autorise 
() « H. d. g. Rom. rex... significavit nobis.….. archiepiscopus bisun- 
tinus quod cives ejus, ingressum civitatis ei denegantes, strata et porta 
eum spoliaverunt, LICET IPSE PORTAS ET STRATA TENEAT JURE REGALIUM... 
Datum apud Bernum, anno d. i. 1224, vi kal. januarii. » (Historia dipl. 
Frederici II, edit. Huillard-Bréholles, IT, 817.) 
(2) « Liceat ipsis civibus de seipsis eligere meliores et discretiores, qui 
jurati regant et procurent negotia civitatis; prout faciunt cives et burgen- 
ses per regnum nostrum constituti. » 
(3) «.…. duodecim ex seipsis, quos PROBOS HOMINES nominant, deputa- 
runt. » (Gartularium archiep. Bisunt.) 
