Son but est de concourir activement aux progrès des sciences et des arts, et, 
pour en faciliter le développement, de coopérer à la formation des collections 
publiques et d'éditer les travaux utiles de ses membres. 
Elle encourage principalement les études relatives à la Franche-Comté. 
: TITRE 2. 
Organisation. 
ART. 2, — La Société se compose de membres résidants, de membres corres- 
pondants, en nombre illimité, et de membres honoraires dont le nombre ne 
pourra excéder dix-huit. 
Arr. 3. — Sont de droit membres honoraires : 
Le Préfet du département, 
L'Archevêque du diocèse, 
Le Général commandant la division militaire, 
Le premier Président de la Cour impériale, 
Le Procureur général près la même Cour, 
Le Recteur de l’Académie, 
Et le Maire de la ville. 
Arr. 4. — Les membres résidants ont seuls voix délibérative et sont seuls 
éligibles aux fonctions conférées par la Société. 
Les membres correspondants et les membres honoraires ont droit d'assister 
aux séances de la Société et de prendre part à ses délibérations avec voix con- 
sultative. 
ART. 5. — Pour être admis à faire partie de la Société, il faut être présenté par 
deux membres résidants et être agréé par la Société à la majorité absolue des 
votants. 
L'élection ne peut avoir lieu qu’à la séance qui suit celle de la présentation. 
Le scrutin sera secret, individuel ou par liste de candidats en écrivant en regard 
de chaque nom les mots oui ou non. 
Art. 6. Deviendront de plein droit, sur leur simple déclaration : 
Membres résidants, les correspondants qui viendront habiter Besançon ; 
Et membres correspondants, les résidants qui cesseront d’habiter cette ville. 
Arr. 7. — La Sociélé, une comme corps, pourra former, pour l’ordre de ses 
travaux , plusieurs sections ou classes. Dans ce cas, chaque section choisira dans 
son sein un Président et un Secrétaire particuliers. 
TITRE 3. 
Administration. 
Arr. 8.— La Société est administrée par un conseil d'Administration composé : 
d’un Président, 
d’un premier et d’un second Vice-Présidents, 
d'un Secrétaire, 
d’un Vice-Secrétaire , 
d’un Trésorier, 
et d’un Archiviste. 
