NE 
un ou plusieurs fascicules , sous le titre de Mémoires de la Société d'Emulation 
du département du Doubs. 
Ce bulletin sera divisé en trois parties ayant pour titres : 4° Procès-verbaux 
des séances ; 2 Mémoires communiqués ; 3° Objets divers. 
Arr, 20. — Aucun mémoire ne sera admis au Bulletin si limpression n’en a 
été votée par la Société, soit spontanément, soit sur le rapport d’une commission 
formée de trois membres nommés par le bureau. 
Arr. 21.— La Sociélé peut également publier des mémoires autres que ceux 
de ses membres, dans le cas où ces mémoires présenteraient un intérêt réel, 
local ou général , pour les sciences ou les arts. 
ART. 22. — La Société n'entend pas du reste prendre la responsabilité des 
articles insérés dans ses publications. 
Arr. 23. — Un exemplaire du Bulletin sera remis : 
1° à chacun des membres de la Société, 
% aux personnes étrangères dont les mémoires auront été insérés dans ce 
Bulletin ; 
3 aux Ministères et aux Sociétés correspandantes ; 
4° à chacune des bibliothèques publiques de la Franche-Comté. 
Tous les exemplaires seront uniformes. 
Arr. 24. — Les membres de la Société pourront, jusqu’à épuisement, obtenir 
une collection des Mémoires antérieurs à leur admission, au prix de trois francs 
par année. 
ART. 25. — Les manuscrits de tous les mémoires communiqués devront rester 
aux archives de la Société. Il en sera de même des dessins à l'appui, des clichés, 
des planches gravées et des pierres lithographiées. 
Ant. 26. — La Société alloue à chaque auteur vingt-cinq exemplaires de son 
travail , tirés à part dans le format adopté par la Société. 
Les auteurs pourront en outre en faire tirer , à leur bénéfice et à leurs frais, 
une édition particulière au nombre d'exemplaires qui leur conviendra, à la 
condition expresse que le titre indiquera que l'ouvrage est extrait des Mémoires 
de la Société d'Emulation du, département du Doubs. 
TITRE 6. 
Recettes et dépenses. 
Art. 27. — La Société pourvoit à ses dépenses au moyen : 
4°. D'une cotisation annuelle et invariable de 10 francs payable par chacun de 
ses membres résidants, et de 6 francs par chacun de ses membres correspondants; 
elle est exigible dès l’année même de leur admission; 
2 De la somme de deux francs payable par les membres résidants et corres- 
pondants au moment de la remise du diplôme ; 
3° Du produit de ses publications ; 
4 Des subventions accordées et des dons et legs faits à la Société. 
Aur. 28. — Les cotisations seront payées dans les trois premiers mois de 
chaque année , et, pour les nouveaux membres, dans le mois qui suivra leur 
admission. 
Arr, 29. — Tout membre qui aura cessé de payer sa cotisation, pendant plus 
