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pour donner le.bon à tirer, et qui pourront, s'ils le jugent convenable , se faire 
remettre plusieurs épreuves successives, jusqu’à ce que la correction soit satisfai- 
sante. 
ART. 12. — L'imprimeur s’engage à livrer les travaux à imprimer dans un 
délai de cinq jours, pour chaque feuille d'impression de seize pages, augmenté de 
six jours lorsqu'il y aura lieu à brocher, et de trois jours s’il y a des paran- 
gonnages. 
Seront défalqués de ce délai, les dimanches et fêtes chômées, ainsi que le 
temps pendant lequel les épreuves resteront entre les mains du représentant de 
la Société. 
Afin d'assurer l'exécution du présent article, il sera tenu, par ce représentant, 
un carnet sur lequel seront inscrites les dates de remise des manuscrits et des 
épreuves. Chaque inscription sera signée par l’imprimeur ou par un de ses 
agents. 
Ant. 13. — Dans le cas où les délais stipulés à l’article précédent seraient dé- 
passés, l’imprimeur devra une indemnité égale au tiers de la somme à lui payer. 
Et si le retard se prolongeait au-delà de trois semaines, la Société pourra laisser 
à l’imprimeur tout le travail déjà exécuté et faire faire, dans un autre établis- 
sement, une nouvelle impression aux frais dudit imprimeur. 
Dans le cas où la Société userait de ce droit, l'indemnité du tiers ne lui en 
serait pas moins acquise. 
Art. 44.— Lorsque l’imprimeur n’aura pas livré le nombre d'exemplaires qui 
est stipulé à l’article 2, ou celui qui serait demandé par les auteurs, il sera tenu 
de le compléter au moyen d’une réimpression. : 
Arr. 15. — Les auteurs, en ce qui concerne leurs éditions privées, jouiront 
des garanties réservées aux articles 13 et 14 ci-dessus. 
ART, 16.— Les factures de l’imprimeur seront remises au moment de la 
livraison des volumes de la Société, pour ce qui est à sa charge ; et, pour ce qui 
est au compte des auteurs, avec leurs éditions particulières. 
Art. 17, — L’imprimeur n'aura aucun recours contre la Société pour le 
paiement des éditions privées des auteurs. 
Il est entendu que les vingt-cinq exemplaires dont il est question à l’article 2 
ne seront jamais à leur charge, mais à celle de la Société. 
Arr. 18.— Les manuscrits seront rendus à la Société aussitôt que l'impression 
sera terminée. 
Quand la Société le demandera, l’imprimeur devra également lui remettre les 
clichés, planches gravées et pierres lithographiées au prix de revient de la planche 
ou de la pierre brute. 
Arr. — 19. Le présent {raité est fait pour une durée illimitée , et pourra se 
résilier, sans indemnité, au gré de l’une ou l’autre des parties contractantes, à la 
condition de prévenir un mois à l’avance et d'achever le volume en cours de 
publication, ainsi que les éditions privées d’ouvrages qui y seront renfermées. 
Fait double à Besançon, le sept octobre mil huit cent cinquante-quatre. 
Signé : OUTHENIN-CHALANDRE #r BRUAND. 
