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Sur ce premier article, 1l est reconnu et constaté par le présent 
procès-verbal que déjà les objets d’art qui devaient être exceptés 
de l’abandon du Cabinet à la Faculté ont été séparés de la collec- 
tion par ordre de M. le Maire ; que tous, les. objets qui existent 
actuellement dans le Cabinet sont de nature à rester à la dispo- 
sition de la Faculté des Sciences , qu'ils sont dans un état satis- 
faisant et forment la totalité de la collection que le Conseil mu- 
nicipal a entendu céder. 
« 2% Le Musée fera retour à la Ville dans le cas où, contre 
» toute probabilité, la Faculté des Sciences de Besançon vien- 
» drait à être supprimée. 
» 3° Dans ce cas, le Musée d'histoire naturelle, sans distinc- 
» tion des collections déjà existantes et de celles qui seront ac- 
» quises pour le compte de la Faculté, reviendra en totalité à la 
» Ville. 
» 4° Une copie de l'inventaire qui sera adressé par la Faculté 
» à M. le Ministre de l’Instruction publique, sera remise à M. le 
» Maire. Il lui sera également remis une note des augmentations 
» annuelles dont se seront enrichies les collections de la Faculté. 
» 5° Enfin le Musée sera ouvert au public une ou deux fois 
» par semaine aux jours et heures qui seront ultérieurement in- 
» diqués par M. le Maire. A cet effet, le Préparateur des sciences 
» naturelles sera en même temps Conservateur du Musée et re- 
» cevra de la Ville, à ce dernier titre, un traitement annuel de 
» trois cents francs. » 
L'Université, dans la personne de M. le Recteur de l’Acadé- 
mie, déclare accepter tontes ces conditions, au moyen de quoi 
la Ville réalise dès le présent jour l'abandon du Cabinet à la 
Faculté. 
Dont procès-verbal duquel sera délivré copie à M. Gevril pour 
lui valoir décharge de tous les objets qui étaient précédemment 
confiés à ses soins. 
Fait et signé double les an, jour et mois susdits. 
Signé CARBON, PÉRENNES, GRENIER et GEVRIL. 
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