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Titre IL. — Organisation. 
Art. 2. — La Société se compose de membres résidants, de 
membres correspondants, en nombre illimité, et de membres 
honoraires dont le nombre ne pourra excéder vingt-quatre. 
Art. 3. — Sont de droit membres honoraires : 
Le Préfet du département, 
L’Archevêque du diocèse, 
Le Général commandant la division militaire, 
Le premier Président de la Cour impériale, 
Le Procureur général près la même Cour, 
Le Recteur de l’Académie, 
Le Maire de la ville, 
L'Inspecteur d'Académie. 
Art. 4. — Les membres honoraires et les membres résidants 
ont seuls voix délibérative. Les membres résidants sont seuls 
éligibles aux fonctions conférées par la Société. 
Les membres correspondants ont droit d'assister aux séances 
de la Société et de prendre part à ses délibérations avec voix 
consultative. 
Art: 5. — Pour être admis à faire partie de la Société, il faut 
être présenté par deux membres résidants et être agréé par la 
Société à la majorité absolue des votants. 
L'élection ne peut avoir lieu qu’à la séance qui suit celle de 
la présentation. Le scrutin sera secret, individuel ou par liste 
de candidats, en écrivant en regard de chaque nom les mots 
oui ou non. 
Art. 6. — Deviendront de plein droit, sur leur simple décla- 
ralion : 
Membres résidants, les correspondants qui viendront habiter 
Besançon; 
Et membres correspondants, les résidants qui cesseront d'ha- 
biter la ville. 
Art. 7. — La Société, une comme corps, pourra former, 
pour l’ordre de ses travaux, plusieurs sections ou classes. Dans 
ce cas, chaque section choisira dans son sein un président et un 
secrétaire particuliers. 
