samedi de chaque mois. L'heure et le sommaire de l’ordre du 
jour sont indiqués dans le bulletin de convocation. 
Art. 7. — En cas d'absence dn Président et des Vice-Prési- 
dents, le Conseil d'administration appelle au fauteuil de la pré- 
sidence un des membres présents. 
Art. 8. — Toute proposition sur laquelle la Société ne juge 
pas à propos de statuer immédiatement, est renvoyée à l’exa- 
men d’une commission nommée par le Conseil d’administra- 
tion. Cette commission doit, autant que possible, faire son 
rapport à la plus prochaine séance. 
Toute proposition qui aura été repoussée par la Société ne 
pourra être reproduite avant un délai d’une année. 
Art. 9.— La Société publie, chaque année, un bulletin deses 
travaux, en un ou plusieurs fascicules, sous le titre de Mémoires 
de la Société d’Emulation du département du Doubs. 
Ce bulletin est divisé en trois parties ayant pour titres : 
4° Procès-verbaux des séances; 2° Mémoires communiqués ; 
3° Objets divers. | 
Tous les exemplaires sont uniformes. 
Art. 10. — Aucun mémoire n’est admis au bulletin si l'im- 
pression n'en à été votée par la Société, soit spontanément, soit 
sur le rapport d'une commission nommée par le Conseil d'ad- 
ministration. if 
Art. 4%. — La Société peut établir des mémoires autres que 
ceux de ses membres, dans le Cas où ces mémoires présente- 
raient un intérêt réel. 
Art, 12. — La Société n'entend pas prendre la responsabilité 
des travaux ou mémoires insérés dans ses publications. 
Art. 43. — Le Bulletin est remis gratuitement : 
40 À M. le Ministre de l'instruction publique et des cultes 
{deux exemplaires (1) ); 
90 À chacun des membres honoraires, résidants et correspon- 
dants de la Société ; 
3 Aux personnes étrangères dont les mémoires auront été 
insérés dans ce Bulletin ; 
£° Aux Sociétés correspondantes ; 
8e À chacune des bibliothèques publiques de la Franche-Comté; 
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(1) Cireulaire ministérielle du 10 février 1856. 
