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être temporaires ou permanentes, suivant l’objet de leur mission. 
La Société ou le Conseil d'administration désigne le rappor- 
teur de la commission. Celui-ci est chargé de convoquer cette 
commission, de la diriger et de lui communiquer les éléments 
de son travail. 
Art. 6. — Les séances ordinaires se tiennent le second sa- 
medi de chaque mois. L'heure et le sommaire de l'ordre du 
jour sont indiqués dans le bulletin de convocation. 
Art. 7. — En cas d'absence du président et des vice-prési- 
dents, le Conseil d'administration appelle au fauteuil de la pré- 
sidence un des membres présents, par rang d'ancienneté. 
Art. 8. — Toute proposition sur laquelle la Société ne juge 
pas à propos de statuer immédiatement est renvoyée à l'examen 
d’une commission nommée par le Conseil d'administration. 
Cette commission doit, autant que possible, faire son rapport à 
la plus prochaine séance. 
Toute proposition qui aura été repoussée par la Société ne 
pourra être reproduite avant la délai d’une année. 
Art. 9. — La Société publie, chaque année, en un ou plu- 
sieurs fascicules, un bulletin de ses travaux, sous le titre de Mé- 
moires de la Société d'Emulation du département du Doubs. 
Ce bulletin est divisé en trois parties ayant pour titres 
1° Procès-verbaux des séances ; 2° Mémoires communiqués ; 
3° Objets divers. 
Tous les exemplaires sont uniformes. 
Art. 10. — Aucun mémoire n’est admis au bulletin si l’im- 
pression n’en a été votée par la Société, soit spontanément, soit 
sur le rapport d’une commission nommée par le Conseil d’admi- 
nistration. 
Art. 44. — La Société peut publier des mémoires autres que 
ceux de ses membres, dans le cas où ces mémoires présente- 
raient un intérêt réel. 
Art. 13. — La Société n'entend pas prendre la responsabilité 
des travaux ou mémoires insérés dans ses publications. 
Art. 13. — Le bulletin est remis gratuitemen! : 
4° A M. le ministre de l'instruction publique et des cultes 
(deux exemplaires) 4) ; 
(1) Circulaire ministérielle du 10 février 1856, 
