FRENCH FOREST LITERATURE 



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Title 

 Contrainte pour Corps en matidre foresti^re 

 Le droit p6nal forratier 



Du jugement dee infractions en mati^re for^tiSre 

 La Chasse 



Lot du Hanil 1882 — Restauration et Conservation terrains 



en montagne 

 Commentaire de la loi du Harril 1882 but la Conservation 



des terrains en montagnes 

 Le regime forestier appliqu6 au bois des communes et 6tab- 



lissements publics 

 Code de legislation f orestidre 

 £tude sur la revision du code forestier 

 Code Forestier (codes annotfe) 

 La Question des fordte en Alg6rie 



Du droit de Chasse dans ses rapports avec la propri6t6 

 Notice sur le projet de pfirimfitre de TArc Superieur 

 Essai de Commentaire Pratique de la loi du 4 Avril 1882, 



Conservation et R^tauration des terrains en montagne 

 Projet de loi sur le code forestier 

 Les cours d'eau — Hydrologie, 16gislation 

 Projet de loi sur la chasse 

 Des d^hts et des peines en matiSre f orestiSre au moyen-age 



dans le Ducb^ de Bourgogne 

 Essai sur le regime des Canaux 

 La reforme du code forestier 



Code des cours d'eau non fiottables ni navigables 

 De I'usufruit des pr6ts en droit romain et frangais 

 Manuel judiciaire de la chasse 

 La reforme du code forestier 



Du pontage de I'affouage dans les bois communaux 

 Loi sur la p^che fluviale 

 Code Nouveau de la pSche fluviale 

 Les confiscations des forSts d'^migr^ dans les Droit de 



pSche des proprietaires d'€tangs 

 Departements de Vaucluse, du Gard et de I'ArdSche 

 Cours de droit forestier enseigng k TEcole Secondaire des 



Barr^ 

 Etude sur I'application de la loi du 4 Avril 1882 

 Du droit de chasse et du droit de chasser le gibier 

 Usagers de Dabo 

 Principes de ISgUlation f or^tiSre 



Loi du 19 Avril 1901 sur TaSouage communal 

 Conservation des f ordts et des P3-turages dans les Pyrfinfies — 



Le regime pastoral 

 L'rapoir des cours d'eaux non navigables ni flottables 

 La P^he dans les cours d'eaux 



Code de legislation forestiSre (2® Edit.) 

 Commentaire de la Loi forestidre Alg^rienne 

 Une qu^tion de droit d'usage en forSt 

 Etude historique sur la propri^te des dunes de Gascogne 

 Deux Questions forestifires — La nationalisation du sol for- 

 estier — 1^ forSts de protection 

 Le projet du code forestier de I'an IV 

 Legislation et reglementation de la p6che fiuviale 

 Observations sur la n^cessit^ de reformer nos lois foresti^res 

 Guide du forestier — Surveillance dra for^ts (11® Edit.) 



Nouveau regime forestier resultant des lois du 18 juillet et 



31 deere 1906 

 Aide m6moire du forestier — Sciences juridiques 



Deroye 



BesauQon 



1907 



