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B IJ L A G E. 



EDIT PORTANT REGLEMENT GENERAL POUR LES EAUX ET FORETS. *) 

 SAINT GERMAIN EN LAYE AOÜT 1669. 



Louis etc. Quoique Ie désordre qui s'était glissé dans les eaux 

 et les forêts de notre royaume fut si universel et si invétéré, que 

 Ie remede en paroissoit presque irapossible; néanmoins Ie ciel a 

 telleraent favorisé 1'application de hnit années que nous avons don- 

 nées au rétablissement de cette noble et précieuse partie de notre 

 doinaine, que nous la voyons aujourd'hui en état de refleurir plus 

 que jamais, et Ie produire avec abondance au public tous les avan- 

 tages qu'il en peut espérer, soit pour les commodités de la vie 

 prive'e, soit pour les nécessités de la guerre, ou enfin pour l'ornement 

 de la paix, et 1'accroissement du commerce par les voyagcs de long 

 cours dans toutes les parties du monde. Mais comme il ne suffit 

 pas d'avoir retabli 1'ordre et la discipline, si par de bons et sages 

 réglémens on ne 1'assure pour en faire passer Ie fruit a la postérité ; 

 nous avons estimé qu'il était de notre justice, pour consornmer un 

 ouvrage si utile et si nécessaire, de nous faire rapporter toutes les 

 ordonnances, tant anciennes que nouvelies, qui concernent la ma- 

 tière, afin que les ayant conférées avec les avis qui nous ont été 

 envoyés des provinces par les commissaires départis pour la réfor- 

 mation des eaux et forêts, nous puissions sur Ie tout former un 

 corps de lois claires, precises et certaines, qui dissipent toute 

 1'obscurité des précédentes, et ne laissent plus de prétexte ou d'excuse 

 a ceux qui pourront tomber en faute. A ces causes, après avoir 

 ouï Ie rapport des personnes intelligentes et versées dans la raa- 

 tière, etc. nous plait ce qui en suit: 



Titre. 



I. De la jurisdiction des eaux et forêts. 

 11. Des officiers des raaitrises. 



*) Cette ordonnance méditée et pre'parée pendant huit anne'es par colbert et 

 par les hommes les plns habiles que 1'oa ait pu réunir dans toutes les parties du 

 royaume, a été, dans un grand nombre de ses parties, en vigueur jusqu'a la 

 promulgation du nouveau code forestier. (Rapport de m. roy h la cbambre de» 

 pairs 6ur Ie code forestier.) 



