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Titre. 



III. Des grands-maitres. 



IV. Des maitres particuliere. 

 V. Du lieutenant. 



VI. Du procureur du roi. 



VII. Du garde marteau. 

 VIII. Du greffier. 



IX. Des gruyers. 

 X. Des huissiers audienciers, gardes généraux, sergens et gardes 

 des forêts et des bois teuus en grurie, grairie, segrairie, 

 tiers et danger, et par indivis. 

 XI. Des arpenteurs. 

 XII. Des assises. 



XIII. Des tables de marbre et juges en dernier ressort. 



XIV. Des appellations. 



XV. De 1'assiette, ballivage, martel lage et ven te de bois. 

 XVI. Des recollemens. 



XVII. Des ventes des chablis et menus marchés. 

 XVIII. Des ventes et adjudications des panages, glandées et paissons. 

 XIX. Des droits de paturage et panage. 

 XX. Des chauffages et autres usages de bois, tant a batir que 



réparer. 

 XXI. Des bois a, batir pour les maisons royales et batimens 



de mer. 

 XXII. Des eaux, forêts, bois et garennes tenus a, titre de douaire, 

 concession, engagement et usufruit. 



XXII I. Des bois en grurie, grairie, tiers et danger. 



XXIV. Des bois appartenans aux eccle'siastiques et gens de main 

 morte. 



XXV. Des bois, pres, marais, landes, patis, pêcheries et autres 

 biens appartenans aux communautés et habitans de pa- 

 roisses. 

 XXVI. Des bois apartenans au particuliers. 



XXVII De la police et conservation des forêts, eaux et rivières. 

 XXVIII. Des routes et chemins es forêts, et marchepied des rivières. 

 XX ÏX. Des droits de péage, travers et autres. 

 XXX. Des chasses. 

 XXXI. De la pêche 



XXXII. Des peines, amendes, restitution, dommages et interets 

 et confiscation. 



(Recueil général des anciennes lois francaises depuis 1'an 

 420 jusqu'a la revoluticn de 1789 par M. M. jourdan^ 

 decrüst et 18AMBEBT. Paris. Librairie de Pion frères.) 



