SEDUTA DJìL c 24 FEBBIUJO 1867. 49 



savants cliargés de constituer, sous la direction du Président > un Cornile 

 d' organisation. 



Akt. v. 



Le Comité d'organisation peut s'adjoindre, suivant scs besoins, d'autres 

 savants nationaux. 11 demande en oulrc le concours des savants étrangers, 

 qui lui paraissent pouvoir recueillir le plus grand nombre d'adbésions en 

 faveur du Congrès. Ceux-ci prennent le litre de Membres correspondanls 

 du Cornile. 



art. vi. 



Le Cornile fixc l'epoque de la session , le nombre des séances, le taux 

 de la cotisation; il envoie Ics letlres de convocation, recucillc et concentre 

 les adbésions et délivre Ics cartes des membres. II se charge de tous Ics 

 soins matériels qui concernent V installa tion du Congrès et la tenue de 

 ses séances. 



ART. VII. 



Il prépare, public et distribue, plusieurs mois à l'avance, le programmo 

 des séances; il pcut fìxcr un certain nombre de questions; mais il devra 

 toujours réscrver ime partie des séances pour toutes autres questions non 

 comprises dans le programmo, proposécs par un membro du Congrès et 

 approuvées par le Conseil. 



art. vm. 



Le Bureau du Comité remplit les fonctions de Bureau provisoirc dans 

 la première séance de la session. Le membres du Bureau définitif sont 

 nommés dans cette première séance, à la majorité relative, à l'exception 

 du président, qui est élu depuis l'annéc précédente , et du trésoricr, déjà 

 institué par le Comité d'organisation. 



ART. IX. 



Le Bureau se compose: i.° d'un président ; 2.° de six vice-présideuts , 

 dont deux au moins doivent ètre résidents; 3.° d'un secrétaire general; 

 4.° de quatre secrétaires; 5.° d'un trésorier. 



art. x. 



Le Conseil se compose: 1.° des membres du Bureau définitif; 2.° de 

 six membres nommés au scrutili de liste. Font en outre, de droit, panie 

 du Conseil: 1.° Ics quatre membres fondateurs du Congrès de la Spezia; 

 2.° tous les anciens présidents, qui conscrvent le titre de présidents ho- 

 noraires. — Les membres du Comité d'organisation, qui ne rentreraient 

 pas dans l'ime des catégories précédentes, assistent aux séances du Con- 

 seil avec voix consultative. 



