REGLEMENT. 445 



Commission, decide s'il y a lieu a procedoial elt^clion. 

 Dans le cas dc rafTirmalive , cllo pent y proceder sur- 

 lo-champ ou la renvoycr a la seance suivante pour lout 

 delai. 



Art. VII. 



Pour elrc nomme , au premier tour de scniliFi , 

 membre de I'Academie , ii fout avoir reuiii la moilic 

 des voix des membrcs ayant droit de voter. 



Lorsque ce nombre de suffrages n'esl pas obfenu , il 

 sera , dans la seance suivante , procede a un nouvean 

 tour dc scrutin , dans lecpicl il faudra , pour etre elu , 

 obtenir les deux tiers des voix des membres presents. 



Si plusieurs membres sont en concurrence , ct si 

 releclion n'est pas faite par ce scrulin, il sera procede 

 inmiediatement au ballolage entrc les deux candidals 

 qui auront eu le plus grand nombre de voix , ct celui 

 quiobtiendra lamajorile relative sera proclame membre 

 de I'Academie. En cas dc partage egal de voix, le 

 plus age est elu (i). 



f (!) Dans sa sdance du 2i mars 1810 , rAcatlCmlc a diddd , snr 

 !a proposition conformede la Commission de p!(^scnlalion , que, 

 lorsqu'il s'agirail do pourvoir aux places de membres titulaires 

 vacanlcs,la Compagnie proc6derail imiqnemenl par voied'tMoclion. 

 Elle a d6cid(? , en oulre , que I'arlicle VII serait intcrpr{?t6 ain.<a 

 qii'il suit : » Lorsqu'il y a ft proc6(!rr pnr oiii ou par non sur 

 I'admission de candidals aux places d'associ6s-r(^sidanls ou d'asso- 

 clSs-corrcspondanls , et que Ic nomlire de sulTrages voulu par le 

 rdglcment n'a pas 6l6o!)tenu dans la premiere seance, il faut , pour 

 que le scrulin puisse f'lre continue dans la s(?ance suivante , que 

 cliaque candidal ail obtenu d'abord les deux tiers des voix des 

 membres presents, » 



