STATUTS 



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SOCIÉTÉ ROYALE ZOOLOGIQUE ET M ALAC0L06IQU E 



DE 



BELGIQUE 



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CHAPITRE PREMIER. 

 Dispositions générales. 



Article premier. — La Société prend pour titre : Société royale 

 Zoologique et Malacologique de Belgique, 



Art. 2. — Son but est de propager le goût des études zoologiques 

 et tout spécialement des études malacologiques, d'en faire apprécier 

 l'utilité et de concourir aux progrès de la science, en formant des 

 collections et une bibliothèque, en publiant des Annales et en prenant 

 telle autre mesure qui peut être jugée utile. 



Art. 3. — La Société a son siège à Rruxelles. 



Art. 4. — Elle ne peut être dissoute que du consentement 

 unanime de ses membres effectifs. En cas de dissolution, les collec- 

 tions scientifiques, bibliothèque et archives appartiennent à l'État; 

 le mobilier est vendu, et, après apurement des comptes l'excédent 

 donné aux hospices de Bruxelles. 



L'avoir de la Société est placé sous la sauvegarde de l'État, lorsque 

 le nombre des membres effectifs se trouve inférieur à sept. 



