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^lll e CONGRÈS INTERNATIONAL DE BOTANIQUE 



BRUXELLES 



14-22 MAI 1910 



RÈGLEMENT DES SÉANCES 



de la Section de Nomenclature Systématique 



1. Les personnes, qui désirent de- 

 mander la parole, sont priées de trans- 

 mettre au président de séance un billet 

 écrit, portant leur nom et leur qualité. 



2. Les orateurs disposent, pour dé- 

 velopper les arguments à l'appui des 

 motions, au cours de la discussion, de 

 5 minutes. Exceptionnellement, le pré- 

 sident pourra prolonger le délai jusqu'à 

 10 minutes, sauf opposition de l'assem- 

 blée. Passé ces 10 minutes, le président 

 a le droit de reprendre la parole. Les 

 orateurs ne pourront pas prendre la 

 parole plus de deux fois sur le même 

 sujet. 



3. L'interruption de la séance devra 

 être mise aux Voix par le président, 

 dès que celle-ci lui est demandée par 

 10 membres; l'assemblée fixe elle-même 

 la durée de l'interruption; la décision 

 est prise à main levée et à la majorité 

 absolue des votants. 



4. La clôture de la discussion est 

 laissée normalement à l'initiative du 

 président, mais elle devra être mise aux 

 voix, dès qu'elle est demandée par 

 10 membres; la décision est prise à 

 main levée et à la majorité absolue des 

 votants. 



5. Les motions nouvelles et les amen- 

 dements de fond ne pourront être admis 

 que si la prise en considération est dé- 

 cidée à la majorité des 2/3 des suffrages 

 exprimés et ne seront mis aux voix que 

 le lendemain (Circulaire du Bureau de 

 Paris N° 3). 



6. Les propositions de pure forme 

 peuvent être présentées en tout temps 



■ et seront transmises, à titre d'indication, 



à une commission de rédaction défini- 

 tive nommée à la fin des débats. 



7. Dans le cas où il y a doute sur le 

 caractère d'une motion ou d'un amen- 

 dement, la décision de la discussion im- 

 médiate ou du renvoi au lendemain est 

 prise par le bureau. 



8. Lorsqu'une motion ne soulève au- 

 cune opposition, la décision prise à 

 main levée peut suffire. Mais dès 

 qu'une opposition se manifeste, la déci- 

 sion est prise, dans tous les Votes con- 

 cernant les questions de nomenclature, 

 au scrutin secret et à la majorité absolue 

 des voix. Si un scrutin ne donne pas de 

 résultat, il y aura lieu de procéder à 

 un second tour de scrutin dans la séance 

 suivante, à la majorité relative des voix. 



Les questions, qui resteraient à tran- 

 cher le dernier jour du Congrès, seront 

 liquidées le jour même dans une courte 

 séance supplémentaire. 



9. Les décisions ne sont valables que 

 si le quart du total des suffrages recon- 

 nus par la Section de nomenclature du 

 Congrès est représenté dans l'assem- 

 blée. 



10. Lorsqu'une question soulève une 

 opposition, représentée par une forte 

 minorité dans l'épreuve à main levée, 

 l'assemblée peut décider, à main levée, 

 également son renvoi à une commission 

 ad hoc. 



Cette commission sera chargée de 

 rechercher, si possible au cours de la 

 séance même ou pour le lendemain, 

 un terrain d'entente entre la majorité 

 et la minorité. 



