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TABLE 



L'Empereur Charles-Quint et sa statue à Besançon. 



§1 

 S" 



§ III- 



§ iv. 



Pièces justificatives. 



T. Préambule d'un édit municipal (15 septembre 1427) énumërant 

 les privilèges de la commune de Besançon. 



II. Diplôme de l'empereur Maximilien I er (Anvers, 24 février 1503) 

 abolissant, au profit de la juridiction municipale, le privilège d'asile 

 de l'abbaye Saint-Paul de Besançon. 



III. Diplôme de l'empereur Charles-Quint (Tolède, 8 mai 1534) 

 concédant à la municipalité de Besançon le droit d'exproprier pour 

 cause d'utilité publique. 



IV. Ordonnance du capitaine de Charles-Quint dans la ville de 

 Besançon (31 juillet 1536) , réglementant les distances à observer 

 entre les constructions privées et les remparts. 



V. Mandement de l'empereur Charles-Quint (Augsbourg, 19 août 

 1550) instituant des commissaires pour la rectification d'une roule 

 dangereuse aux abords de Besançon. 



VI. Origines et variations des armoiries de la ville de Besançon. 



