Extraits des statuts et du règlement de la Société d'Emulation 

 du Doubs, fondée à Besançon le 1 er juillet 1840. 



Décret impérial .du 2% avril 18%5 : « La Société d'Emulation du 

 Doubs, à Besançon /est reconnue comme établissement d'utilité 

 publique » 



Art. I er des statuts : « Son but est «de concourir activement aux 

 progrès de± sciences et des arts, et, pour en faciliter le développe- 

 ment, de coopérer à la formation des collections publiques et d'é- 

 diter les travaux utiles de ses membres. 



» Elle encourage principalement les études relatives à la Franche- 

 Comté. » 



' Art. (5 des statuts : «La Société pourvoit à ses dépenses au 

 moyen : 



» 1° D'une cotisation annuelle payable par chacun de ses membres 

 résidants et par chacun de ses membres correspondants; elle est 

 exigible dès l'année même de leur admission. 



» 2° De la somme de deux francs payable par les membres rési- 

 dants et correspondants au moment de la remisé du diplôme.... * 



Art. il du règlement : , La cotisation annuelle est fixée à dix 

 francs pour les membres résidants et à six francs pour les membres 

 correspondants. » 



Art. 2? des statuts : « Les sociétaires ont la latitude de se libérer 

 de leur cotisation annuelle en versant un capital dans la caisse de 

 la Société. 



» La somme exigée est de cent francs pour les membres rési- 

 dants et de soixante francs pour les correspondants.... » 



Art. 15 des statuts : « Tout membre qui aura cessé de payer sa 

 cotisation pendant plus d'une année, pourra être considéré comme 

 démissionnaire parle conseil d'administration. » 



Art. 6 du règlement : « Les séances ordinaires se tiennent le se- 

 cond samedi de chaque mois.... » 



Art. u du règlement : « La Société publie, chaque année, un 



bulletin de ses travaux, sous le titre de Mémoires » 



Art. 45 du règlement : « Le bulletin est remis gratuitement : 

 A chacun des membres honoraires, résidants et corres- 

 pondants de la Société..... » 



Adresse du Trésorier de la Société: M. le docteur Jacques, rue du 

 Clos. n n 32, à Besançon, 



