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TITRE II. 



Constitution de la Société. 



§ 1. — Composition générale et dispositions concernant les 

 membres. 



Art. 5. La Société se compose : de Membres-nés — Honorai- 

 res — Titulaires — Correspondants. 



Ceux qui ont concouru à la formation de la Société, sont appelés 

 membres titulaires fondateurs. 



Les membres nés sont : Le Préfet de la Haute-Garonne, le Maire 

 de Toulouse, le recteur de l'Académie de Toulouse. 



Les membres honoraires sont choisis parmi les personnes aux- 

 quelles la Société veut témoigner sa gratitude ou sa haute considé- 

 ration. 



Art. 6. Les membres .honoraires doivent être présentés par 

 cinq membres qui inscriront leur proposition signée sur un registre 

 spécial. 



Art. 7. Les membres correspondants doivent être présentés par 

 deux membres avec les mêmes formalités. 



Art. 8. Le titre de membre titulaire ne sera accordé qu'aux 

 personnes qui ont fait acte de candidature par écrit, ou dont le 

 désir sera garanti par l'affirmation des deux membres titulaires, 

 qui, dans tous les cas, inscriront sur le registre la présentation 

 signée par eux. 



Art. 9. L'admission sera prononcée à la majorité des membres 

 présents, dans la séance qui suivra celle où aura été faite la pré- 

 sentation. 



Art. 10. Les membres titulaires paient une cotisation annuelle 

 de 12 francs, payable au commencement de l'année académique 

 contre quittance délivrée par le Trésorier. 



Art. 11. Le droit au diplôme est gratuit pour les membres 

 honoraires et correspondants ; pour les membres titulaires il est 

 de cinq francs. 



Art. 12. Le Trésorier ne peut laisser expédier les diplômes 

 qu'après avoir reçu le montant du droit et de la cotisation. Alors 

 seulement les membres sont inscrits au Tableau de la Société. 



