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Les objets sont délivrés, sur reçu, à l'administration du Muséum j 

 chaque objet porte le nom du donataire et celui de la Société. 



§5. — Etudes particulières. 



Art. 49. Les livres appartenant à la Société ne peuvent être 

 confiés à ses membres que sur reçu et pour un temps déterminé 

 qui n'excédera jamais quinze jours. 



Art. 50. Les archives ne pourront être consultées que dans le 

 local de la Société : toutefois, lorsque l'auteur d'un travail désire 

 en faire une copie, le manuscrit peut lui être confié, aux mêmes 

 conditions que les livres. 



TITRE IV. 

 Dispositions générales. 



Art. 51. Les revenus de la Société sont : 



i° Droits de diplôme ; 



2° Cotisations annuelles des membres titulaires ; 



5° Abonnement facultatif des membres correspondants; 



4° Produit de la vente des publications de la Société ; 



5° Subventions accordées par l'Etat, le département, la muni- 

 cipalité ; 



6° Legs et dons. 



Art. 52. En cas de dissolution, les diverses propriétés de la 

 Société reviendront de droit à la ville de Toulouse. 



Art. 54. Le présent Règlement sera valable à partir du jour 

 de son adoption par la Société ; sa révision ne pourra avoir lieu 

 que sur une demande signée par dix membres et après avoir été 

 adoptée à la majorité des deux tiers des voix des votants, dans une 

 •séance spécialement annoncée. 



