v INTRODUCTION. 



Elle donne son avis sur les candidatures au titre de corres- 

 pondant. 



Elle dresse, pour être soumise à la Commission centrale, la 

 liste des membres des sociétés savantes, des correspondants ou 

 des savants qui lui paraissent mériter des distinctions honori- 

 fiques. 



Art. 11. En cas de démission ou de décès d'un de ses mem- 

 bres, chaque section présente, à la majorité des voix, une liste 

 de trois candidats, laquelle est renvoyée à la Commission cen- 

 trale. 



Pour que le vote soit valable, le nombre des suffrages doit 

 être égal aux deux tiers au moins du nombre des membres de 

 la section. 



Art. 12. Les secrétaires de chaque section sont chargés de 

 préparer les travaux de la section. Ils en confèrent avec le pré- 

 sident. 



Ils rédigent le procès-verbal des séances, font connaître les 

 communications des correspondants et sont responsables de la 

 publication de la partie du Bulletin concernant la section. 



Tous les deux mois ils adressent à la Commission centrale 

 un rapport sur les travaux de la section et sur l'état des publica- 

 tions. 



Art. 13. La Commission centrale se réunit au moins tous 

 les deux mois, sur convocation du Ministre. 



Art. là. Elle reçoit et examine les rapports des secrétaires 

 visés à l'article 12. 



Elle surveille la publication du Bulletin du Comité. 



Elle examine les propositions de publication faites par cha- 

 que section et assigne aux publications qu'elle adopte un rang 

 d'impression. 



