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M. E.-T. H A M Y. 



TITRE IV. 



DES ÉTUDIANS ET DE LEUR INFLUENCE DANS L'ÉLECTION DES PROFESSEURS DU MUS.BUM. 



Art. I er . Toute personne pourra assister aux divers cours faits dans le Musaeum, y 

 recevra gratuitement les leçons et sera tenue de se conformer aux règlemens particu- 

 liers qui auront été faits par l'assemblée du Musaeum, pour le maintien du bon ordre 

 dans toutes les parties de l'établissement. 



Art. II. Les étudians, soit nationaux, soit étrangers, qui auront intérêt à constater 

 leur présence aux divers cours, inscriront leur nom sur un registre particulier, déposé 

 entre les mains du secrétaire, lequel leur délivrera un certificat d'inscription. Dans les- 

 dits registres et certificats, seront spécifiés les noms de baptême, de famille et du pays 

 de l'étudiant et le genre de leçons qu'il se sera proposé de suivre. Le secrétaire re- 

 mettra à chaque professeur la liste des étudians qui se seront inscrits pour suivre ses 

 leçons. 



Art. III. A la fin de chaque cours, le professeur délivrera un certificat d'assiduité 

 aux étudians qui l'auront suivi, et qui, en lui demandant ce certificat, lui présenteront 

 en même tems celui de l'inscription sur le registre. 



Art. IV. Lorsqu'il y aura une élection à faire pour l'une des douze places de profes- 

 seur du Musaeum, les étudians en seront avertis par une affiche et invités à s'assembler, 

 pour procéder à la nomination des six électeurs qui, suivant l'article xiu du titre III, 

 concourront avec les professeurs à la nomination à la place vacante. 



Art. V. Les étudians en exercice qui seront à leur seconde année d'étude, constatée 

 par des certificats d'inscription et d'assiduité, auront seuls le droit de procéder à la 

 nomination des électeurs, et nul d'entr'eux ne pourra être choisi pour électeur s'il 

 n'est à la troisième année d'étude. 



Art. VI. Avant de procéder à la nomination des électeurs, les étudians nommeront 

 par un scrutin de liste, à la simple pluralité relative, cinq d'entr'eux, lesquels vérifie- 

 ront les inscriptions et certificats de chacun de ceux qui réclameront le droit de voter 

 et de ceux qui pourront aspirer au titre d'électeur. Ils feront la liste séparée des uns et 

 des autres, laquelle sera affichée dans le lieu où les élèves s'assembleront, deux jours 

 avant celui où l'on procédera au scrutin. 



Art. VIL Tous les étudians ainsi vérifiés procéderont au choix des six électeurs par 

 un scrutin de liste de six noms, et nul ne pourra être élu s'il n'a réuni le quart des 

 suffrages. Si la nomination des six électeurs n'est pas complette à un premier et à un 

 second scrutins, la pluralité relative suffira au troisième scrutin. 



