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M. E.-T. HAMY. 



VII 



PROJET DE REGLEMENT 

 POUR LE MUSÉUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE 

 ET PIÈCES ANNEXES. 



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PROJET DE REGLEMENT PRESENTE PAR LES PROFESSEURS AU COMITE D'INSTRUCTION PUBLIQUE 

 DE LA CONVENTION NATIONALE D'APRES LE DECRET DU 10 JUIN 1793 f 1 )- 



CHAPITRE PREMIER. 



ORGANISATION ET ADMINISTRATION DU MUSEUM. 



Art. I". Les douze cours institués dans le Muséum d'histoire naturelle par la loi du 

 10 juin 1793 seront faits par les douze officiers actuels de l'établissement ( ' 2) . 



Art. II. Tous les professeurs auront le droit d'être logés dans l'intérieur du Muséum, 

 afin d'être plus à portée de remplir leurs fonctions. Lorsque la division des logemens 

 aura été établie, autant qu'il sera possible, suivant le principe d'égalité, le choix de 

 chacun appartiendra aux professeurs les plus anciens; les logemens dont jouissent 

 actuellement plusieurs professeurs leur seront conservés jusqu'à leur décès ou démis- 

 sion, pourvu qu'ils les habitent. On réservera une pièce pour chacun de ceux qui ne 

 seront pas logés. 



Art. III. Les professeurs seront seuls chargés de l'administration générale du Mu- 

 séum; ils se rassembleront tous les mois, ou plus fréquement, selon les circonstances, 

 pour délibérer et prendre des décisions sur tous les objets relatifs à l'établissement et 

 sur les moyens d'améliorer l'étude des sciences naturelles. 



W Ce projet de règlement, rédigé comme on l'a 

 dil plus liaut (p. 68) par une commission composée 

 de Fourcroy, Thouin et Jussieu, fut soumis au Comité 

 d'instruction publique, qui y fil diverses modifications 

 que j'ai signalées en note, d'après les annotations 

 inscrites de la main du président Grégoire, en marge 

 di 1 la minute déposée aux archives du Muséum. 



< 2) Un article supprimé avait Irait à l'égalité des 

 appointements. Cet article avait été l'objet de quelques 

 protestations, notamment de Faujas de Saint-Fond et 

 de Van Spaendonck. Le Comité passe à l'ordre du 

 jour, al tendu, dit Grégoire, que le texte du décret 

 s'énonce clairement à cet égard et consacre l'égalité 

 entière»». 



