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Les quatorze gouverneurs ayant été proclamés, les notables 

 en assignaient deux à chaque quartier. Le corps des gouver- 

 neurs n'avait pas de président annuel : chaque semaine, à 

 tour de rôle, un nouveau membre occupait le fauteuil. Les 

 notables, au contraire, conservaient toute l'année le prési- 

 dent qu'ils avaient élu. 



Les gouverneurs étaient souverains en matière d'adminis- 

 tration et de police communale. Ils instruisaient et jugeaient 

 les procès de toute nature, puis faisaient prononcer et exécu- 

 ter leurs sentences par l'une des trois cours de justice con- 

 currentes qui existaient à Besançon, la régalie, la vicomté 

 et la mairie. Les vingt-huit notables exerçaient une inspec- 

 tion permanente sur leurs quartiers respectifs ; réunis en 

 assemblée, ils avaient droit de remontrance sur les actes du 

 pouvoir exécutif, et celui-ci ne pouvait leur refuser audience : 

 issus directement du suffrage populaire, ils en demeuraient 

 les organes auprès du gouvernement qu'eux-mêmes avaient 

 élu. Ce gouvernement les appelait au conseil chaque fois 

 qu'il s'y traitait une question de haute importance ou que 

 l'on y jugeait une cause criminelle de quelque gravité CO. 



Cette fédération des divers quartiers de la ville, pour la 

 constitution du gouvernement communal, semblerait avoir 

 eu sa source dans les souvenirs du fonctionnement muni- 

 cipal de l'époque romaine : il y avait en effet, au centre du 

 Ghamp-de-Mars cle Vesontio, un bâtiment circulaire dont le 

 pourtour, apparemment destiné au groupement partiel des 

 tribus, était subdivisé en sept compartiments inégaux (2). La 

 même inégalité d'importance existait au moyen-âge entre 

 les sept quartiers dont se composait le territoire intérieur de 



(1) Sur le mécanisme du gouvernement municipal de Besançon, on peut 

 consulter mon petit volume intitulé : Besançon et ses environs, 1880, 

 in-12. 



(2) Voyez mon travail intitulé : Le Champ de Mars de Vesontio, dans 

 la Revufe archéologique, ann. 1870, et dans les Mémoires de la Société 

 d'Emulation du Doubs, 4 G série, t. V, pp. 1348. 



