Extraits des statuts et du règlement de la Société d'Emulation 

 du Doubs, fondée à Besançon le 1 er juillet 1840. 



I 



Décret impérial du 22 avril 1863 : « La Société d'Emulation du 

 Doubs, à Besançon, est reconnue comme établissement d'utilité 

 publique » 



Art. 1 er des statuts : « Son but est de concourir activement aux 

 progrès des sciences et des arts, et, pour en faciliter le développe- 

 ment, de coopérer à la formation des collections publiques et d'é- 

 diter les travaux utiles de ses membres. 



» Elle encourage principalement les études relatives à la Franche- 

 Comté. » / , '■■•> 



Art. 13 des statuts : « La Société pourvoit à ses dépenses au 

 moyen : ; _ 1 . - -, , - . \ . ; x ' : ' ,, ' 



» 1° D'une cotisation annuelle payable par chacun de ses membres 

 résidants et par chacun de ses membres correspondants ; elle est 

 exigible dès l'année même de leur admission. 



» 2° De la somme de deux francs payable par les membres rési- 

 dants et correspondants au moment de la remise du diplôme. ...» 



Art. 17 du règlement : « La cotisation annuelle est fixée à dix 

 francs pour les membres résidants et à six francs pour les membres 

 correspondants. » 



Art. 23 des statuts : « Les sociétaires ont la latitude de se libérer 

 de leur cotisation annuelle en versant un capital dans la caisse de 

 la Société. 



» La somme exigée est de cent francs pour les membres rési- 

 dants et de soixante francs pour les correspondants » 



Art. 15 des statuts ; « Tout membre qui aura cessé de payer sa 

 cotisation pendant plus d'une année, pourra être considéré comme 

 démissionnaire par le conseil d'administration. » 



Art. 6 du règlement : « Les séances ordinaires se tiennent le se- 

 cond samedi de chaque mois » 



Art. 9 du règlement : « La Société publie, chaque année...... un 



bulletin de ses travaux , sous le titre de Mémoires » 



Art. 13 du règlement : « Le bulletin est remis gratuitement : 



» ..... A chacun des membres honoraires, résidants et corres- 

 pondants de la Société » 



Adresse du Trésorier de la Société ; M. le Trésorier de la Société 

 d'Emulation du Doubs, Palais Granvelle, à Besançon. 



