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XXIII 



Modèle des lettres de convocation envoyées aux membres de l'ordre 



du clergé. 



A Mons . . 



Mons , par arrêt 



rendu en mon Conseil d'Etat le 1 er de ce mois, j'ai réglé que 

 les états de ma province de Franche-Comté seroient convoqués 

 à Besançon le 26 du même mois, afin qu'ils délibérassent sur 

 les objets exprimés dans ledit arrêt. En conséquence mon in- 

 tention est que vous vous trouviés à leur assemblée, et que 

 vous preniez part aux délibérations qui y seront prises. Le zèle 

 que vous avés toujours montré pour mon service et pour le hien 

 public, m'apprend ce que je dois en attendre dans cette occa- 

 sion importante. Sur ce je prie Dieu qu'il vous aie, Mons 



en sa sainte garde. 



Ecrit à Versailles, le 4 novembre 1788. 



Signé : LOUIS. 



De Loménie, Comte de Brienne. 



XXIV 



Modèle des lettres de convocation (1) envoyées aux membres de 

 l'ordre de la noblesse. 



A Mons 



Mons , par arrêt 



rendu en mon Conseil d'Etat le 10 de ce mois, j'ai réglé que les 



(1) Ces lettres ne portaient comme suscription que la formule suivante : 



Mons 



Sieur de ... 



Le prince de Saint-Mauris-Montbarrey obtint, à Versailles, que la sus- 

 cription de celle qu'il avait reçue fut modifiée et portât : A mon Cousin le 

 prince de Saint-Mauris-Montbarrey. ministre d'Etat, chevalier de 

 mes ordres, grand d'Espagne de la première classe, seigneur de Ruf- 



M. de Saint-Simon crut devoir adresser une lettre de convocation spé- 



