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XXXIII 



Instructions envoyées aux commissaires du roi. 



L'assemblée se tiendra, si cela est possible, dans l'hôtel du 

 commandement qu'occupoit le feu sieur Maréchal de Vaux. Si 

 quelque obstacle imprévu s'y opposoit, l'intention de Sa Ma- 

 jesté est qu'en ce cas, elle ait lieu dans l'hôtel de ville de 

 Besançon. 



Les commissaires auront eu soin de faire faire auparavant 

 dans celui des deux édifices qu'ils auront choisi, les préparatifs 

 et les dispositions convenables. 



Le jour de l'assemblée arrivé, des députés d'icelle, dont un au 

 moins sera de l'ordre du clergé ou de la noblesse, se rendront 

 auprès des commissaires, lesquels se trouveront réunis dans le 

 même lieu. Ils les préviendront que l'assemblée est formée, et 

 les inviteront à en venir faire l'ouverture. 



Le marquis de Saint-Simon sera en manteau et coiffé d'un 

 chapeau à plumes. Le sieur de Saint-Ange sera revêtu de l'habit 

 de cérémonie particulier aux membres du conseil. 



Les commissaires ayant salué l'assemblée et s'étant assis, se 

 couvriront ainsi que tous les membres des Etats. Ensuite, les 

 commissaires remettront au sieur archevêque de Besançon : 

 1° les lettres à eux écrites par Sa Majesté qui renferment les 

 pouvoirs dont ils ont besoin pour remplir la mission qui leur est 

 confiée; 2° la lettre par laquelle elle annonce cette mission aux 

 Etats ; 3° l'arrêt du conseil du l«r de ce mois qui permet la con- 

 vocation d'iceux. 



Le sieur Archevêque fera lire. le tout à haute voix par la per- 

 sonne chargée de remplir les fonctions de secrétaire-greffier de 

 l'assemblée. 



Après quoi les lettres du roi et l'arrêt seront transcrits sur 

 les registres des Etats. 



' ' Cette formalité remplie, les commissaires feront chacun un 

 discours. Ils parleront assis; mais en prononçant au commen- 

 cement de ce discours le mot Messieurs, ils se découvriront, puis 

 remettront leurs chapeaux. Tous les membres de l'assemblée se 

 découvriront en même temps que les commissaires. 



