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DOCUMENTS IMPRIMÉS A CONSULTER. 



1° Arrêté unanime du Parlement de Besançon à la séance du matin 

 du 8 mai 1188; 



2° Discours de MM. les Syndics à la noblesse de Franche- Comté à 

 l'ouverture de la séance du 1 er octobre 1188; 



3° Procès-verbal rédigé par la noblesse de Franche-Comté assem- 

 blée à Quingey le premier octobre mil sept cent quatre-vingt-huit ; 



4° Mémoire au Roi rédigé par la noblesse de Franche- Comté, etc.; 



5° Arrêt du Conseil d'Etat du Roi portant convocation d'une as- 

 semblée des anciens Etats de Franche-Comté ; 



6° Procès-verbaux des séances des Etats de Franche-Comté assem- 

 blés à Besançon ; 



7° Résultat du Conseil d'Etat du Roi tenu à Versailles le 21 dé- 

 cembre 1188 ; 



8° Liste des gentilshommes et nobles de la province de Franche- 

 Comté qui ont adhéré aux dispositions annoncées dans le Résultat 

 du Conseil du Roi du 21 décembre 1188 ; 



9° Arrêt du Parlement de Besançon du 12 janvier 1189. portant 

 suppression des actes de dépôt et des exemplaires de deux protesta- 

 tions du 5 et du 6 du même mois souscrites, l'une par dix membres 

 de la Chambre du clergé des Etats de Franche-Comté , l'autre par 

 vingt-deux membres de la Chambre de la noblesse; 



10° Notices curieuses' et intéressantes de ce qui a précédé, accom- 

 pagné et terminé les Etats de Franche-Comté tenus à Besançon le 21 

 novembre 1188. 



Ces documents , devenus fort rares , se trouvent dans deux recueils de 

 pièces relatives à la Révolution, l'un aux Archives du Doubs (t. I et II), 

 l'autre à la Bibliothèque de Besançon (Cat. hist., n os 4002 à 4008, 4563 à 

 4565). 



