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Par cet aperçu sommaire des accusations dont les deux 

 partis se gratifiaient, on peut soupçonner les turpitudes qui 

 furent détaillées, avec acharnement de' complaisance, dans 

 les pamphlets soumis, à titre de mémoires, au grand conseil 

 de Malines. 



III. 



L'instruction de l'affaire terminée, Charles-Quint, qui de 

 toutes ses couronnes héréditaires ne possédait plus que celle 

 de la Franche-Comté (1), eut encore autorité pour édicter, le 

 16 avril 1556, une sentence dont les termes essentiels étaient 

 les suivants : Bonvalot consentirait à se démettre de sa charge 

 d'administrateur et recevrait, en deux paiements; une indem- 

 nité de 4,000 florins de 20 sous la pièce ; Claude de la Baume, 

 qui avait atteint sa vingtième année, prendrait l'administra- 

 tion de l'archevêché, en vertu de sa provision apostolique du 

 6 juillet 1543 et du placet impérial donné à ce même effet le 

 2 août suivant. 



Cette sentence ayant été promulguée à Bruxelles par 

 Philippe II, le 10 février 1557 (2) J? François Bonvalot se mit 

 aussitôt en mesure d'opérer une retraite honorable . Au 

 moyen de ce qui lui restait à toucher des fruits de son admi- 

 nistration et de l'indemnité qu'allait lui procurer son désiste- 

 ment, il se hâta de faire, sous les auspices de la municipalité, 

 deux fondations perpétuelles de bienfaisance : sept jeunes 

 garçons, de quinze à seize ans, un de chaque quartier de la 

 ville, recevraient annuellement, pendant cinq ans, la somme 



(1) « De toutes ses couronnes héréditaires, Charles ne possédait plus que 

 celle du Comté de Bourgogne; des raisons particulières, puisées dans l'in- 

 térêt de ce petit pays, l'avaient engagé à en différer la cession ù son fils : 

 il la fit par des commissaires, le 10 juin 1556, dans une assemblée des Etats 

 de Franche-Comté tenue à Dole » (Gachard, art. Charles-Quint de la Bio- 

 graphie nationale de Belgique, t. III, col. 924). 



(2) Voyez, dans nos pièces justificatives (n° VII), le texte de cette pro- 

 mulgation. 



