saichant cas pourquoy Ion le debvroit avoir en maulvaise ex- 

 time. 



Quanto al parti col are del dottore Riccardotto, direte a mon- 

 signor reverendissimo d'Aras, che noi altre volte lo havemo 

 udito predicare nel tempo che gli stava in corte délia Duchessa 

 nostra consorte, et cpn verita possiamo affirmare non havere 

 mai inteso da lui cosa contra la Fede Catholica, perche non lo 

 harressimo comportato, anzi l'harressimo severamente casti- 

 gato, corne conviene a principe christiano. 



Et quanto alla detentione di lui non fu per causa délia fide o 

 di heresia, ma per certe altre cose che allhora occorsero, che di 

 présente non accade ragïonarne. 



VII. — Promulgation par le roi d'Epagne Philippe II, en sa double 

 qualité de souverain de la Franche-Comté et de gardien de Besan- 

 çon, d'une sentence rendue par Charles-Quint, son père, pour en- 

 lever à François Bonvalot l'administration de l'archevêché de Be- 

 sançon et y préposer l'archevêque titulaire, Claude de la Baume, 

 parvenu à sa vingtième année. 



1557. — 10 février (nouveau style). 



(Recueil A., fol. 373-375). 



Gomme le Roy, pour effectuer la sentence rendue par l'Em- 

 pereur le seizième jour d'apvril mil cinq cens cinquante six, 

 après Pasques, sur le procès instruict, par ordonnance de Sa 

 Majesté Impériale, en son grand Conseil à Malines, par de- 

 mandes, responces, répliques, dupliques, exhibition de tiltres, 

 enseignementz et contreditz sur iceulx, fournys respectivement 

 d'entre -messire Claude de la Baume, archevesque de Besançon, 

 de l'auctorité de son curateur, suppliant par requeste, d'une 

 part, et messire François Bonvalot, abbé et seigneur de Luxeu, 

 administrateur d'icelluy arche vesché, d'aultre, ayt faict dresser 

 et délivrer par escript ausdictes parties aulcungs moyens pour 

 parvenir à certaine bonne, amyable et ferme concorde de leurs 

 différendz, sur lesquelx moyens lesdictes parties ont aussi res- 

 pondu par escript, et mesmernent ledict sieur de Luxeu, lequel 

 oires qu'il se tient et répute pour bien déculpé des charges à 



