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Pays-Bas, et rentre en Allemagne par la Westphalie. L'a- 

 larme a été grande un moment dans notre pays (juillet 1622). 

 Le conseil cl'Ornans prie le curé de faire procession à la cha- 

 pelle de Notre-Dame ou à l'église des minimes pour détour- 

 ner de la ville le nouvel Attila. Puis, on annonce que l'en- 

 nemi « capital » de l'église et de la maison d'Autriche a été 

 battu par les impériaux et qu'il est contraint de s'éloigner de 

 la région. Le joyeux carillon des cloches de Saint-Laurent 

 annonce ce succès, le dimanche 18 septembre, de onze heu- 

 res du matin à sept heures du soir, et l'on organise une 

 grande procession d'actions de grâce (0. 



L'éloignement du théâtre de la guerre et les succès de la 

 ligue catholique et de l'Espagne, dans les années qui suivi- 

 rent, assurèrent à la Franche-Comté une paix relative, dont 

 profitèrent grandement les affaires intérieures. C'est pendant 

 cette période de calme que la Cour, « sur la requeste à elle 

 présentée par les fiscaux », changea le mode d'élection du 

 magistrat d'Ornans. L'acclamation par l'assemblée générale 

 des habitants « fust anéantie et hors d'usage comme préju- 

 diciable et pleine de confusion » . Dorénavant, le conseil de- 

 vait chaque année, avant de procéder à l'élection du nouveau 

 mayeur, « faire choix et élection des notables » . La distinc- 

 tion de la ville en Bourg-Dessus et Bourg -Dessous fut « pa- 

 reillement pour jamais abolie et anéantie au regard de la 

 création du magistrat et gouvernement des affaires d'icelle » . 

 Ornans ne forma plus dès lors « qu'un seul corps et commu- 

 naulté » . Les nouveaux notables devaient se réunir aux mem- 

 bres de l'ancien magistrat pour choisir un nouveau mayeur, 

 puis se retirer. Alors, l'ancien magistrat et le nouveau mayeur 

 nommaient les quatre échevins. Les jurés, qui, jusqu'à cette 

 époque, avaient été annuels, devenaient perpétuels ; il était, 

 cependant, loisible, si la chose paraissait utile, de les renou- 

 veler par tiers et par la voix du sort, tous les trois ans. Enfin, 



(1) Dêl. du Cons. de 1622, 28 janvier, 17 juillet, 18 septembre. 



