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conjonctures, la ville d'Ornans crut devoir faire renouveler 

 les lettres de sauvegarde que les prédécesseurs de Charles 

 lui avaient délivrées. 



La requête des habitants d'Ornans exposait « comme de 

 )) toute ancienneté », ils ont été « les bons, vrays, fidèles, 

 » loyaulx et obéissans subjectz immédiatz » du souverain 

 et se sont « tant en général qu'en particulier adez léalement 

 » en plus de leurs possibilitez et de personnes et de biens » 

 au service des prédécesseurs de Charles-Quint. Elle ajoutait 

 qu'ils ont « soustenu, par les guerres passées, très graves 

 » et insupportables dommaiges, foulles et oppressions » et 

 que, par le fait même qu'ils sont « entièrement subjectz et 

 » non despendans d'aultres seigneurs subalternes, tousjours 

 » et le plus souvent, quand se sont faictes assemblées de 

 » gens de guerre, soit en petit ou grand nombre, les dicts 

 » gens de guerre ont logé et vescu au dict Ornans sans 

 » païer et ont faict plusieurs violences et dommaiges. » Cette 

 requête fut présentée à Charles-Quint par le garde des 

 sceaux Perrenot. L'Empereur « en contemplation de son 

 » très cher et féal conseiller d'Etat et premier maistre aux 

 » requestes Messire Nicolas Perrenot, seigneur de Gran- 

 » velle, natif du dict Ornans », en prit les habitants « leurs 

 » femmes, enfants, familles, serviteurs, procureurs, facteurs 

 » et entremetteurs, meix, maisons, granges, vignes... » 

 sous sa (( protection, seurté et saulvegarde espéciale. » Par 

 ses lettres, données à Gand le premier juin 1531, il mande 

 et enjoint très expressément aux « gouverneur, mareschal, 

 » président de court souveraine de parlement, baillys d'A- 

 » mont, d'Aval et de Dole..., chiefz, capitainnes, conducteurs 

 » de routes, bandes et compaignies de gens d'armes et de 

 » guerre, à cheval et à pied, et aultres ses justiciers et of- 

 » fîciers, serviteurs et subjetz quelxconques... », de ne loger, 

 ni souffrir être logé aucunes gens de guerre à Ornans (1). 



(1) Arch. d'Ornans. anc. inv.. n° 2. — La pièce est une copie colla- 



