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» porter, mesmement pour l'entretenement des fours, mo- 

 » lins et escloses du dict Or n ans... et oultre ce de deux 

 » grands pontz à chariotz estans au dict Ornans sur la rivière 

 » de Louhe et au I très sur ruisseaulx, le tout à leurs fraiz, 

 » combien que la commodité soit commune à tous, et n'ayant 

 » pour ce ayde de péaiges, pontenaiges ny aultre assis- 

 » tence... » Dans cette extrémité fâcheuse, les Ornaciens se 

 réclamant de leur qualité de sujets directs et de leur fidélité, 

 demandèrent à Charles-Quint qu'il voulut bien leur « faire 

 » délibvrer par aulcunes années quelque quantité de sel du 

 » moins jusqu'à vingt charges par sepmaine, ou aultre telle 

 » quantité ou subvention » qu'il lui plairait « pour icelle 

 » distribuer et en tirer quelque prouffït. » L'Empereur, qui 

 n'était pas large de sa nature et qui avait aussi ses 

 charges, leur accorda, cependant, « la quantité de dix charges 

 » de sel moiteval marqué » à prendre en la saunerie de 

 Salins « chascune semaine durant le temps et le terme de 

 » dix ans... pour iceîluy sel mener vendre et distribuer » 

 hors de la province (1). Nous verrons plus loin quel usage 

 les habitants d'Ornans firent du produit de cette libéralité. 



Ornans avait, depuis le commencement du xiv° siècle, 

 un siège de bailliage pour lequel il y avait un lieutenant 

 « ayant cognoissance des causes y pendant de quelque estât 

 » ou qualité qu'elfes soient... » Mais les affaires contre le 

 procureur fiscal ne pouvaient être jugées qu'aux assises du 

 Bailli ou de son lieutenant-général, lorsqu'elles n'étaient pas 

 renvoyées au siège de Dole, comme l'étaient aussi « celles 

 » en matière possessoire procédant de mandat de nouvelleté, 

 » le tout à la très grande foule et constance des ressorti s - 

 » sanz... » Sur « l'humble supplication et requeste des 

 » manans et habitans au ressort d'Ornans... » et considérant 



(1) Arch. d'Ornans, anc. inv., n° 131. — « Octroi et concession faite 

 aux habitants d'Ornans par feu l'empereur Charles de la quantité de dix 

 charges de sel chaque semaine pendant dix ans. En date du 12 avril 1543. » 



