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Bailly, son fils, pour la somme de trois mille sept cent cin- 

 quante livres. Enfin, deux ans plus tard, au mois de no- 

 vembre 1749 , Claude-Ambroise-Bruno Dupuy offrit lui- 

 même la remise, moyennant même finance, de son office de 

 maire ancien, Claude-François Grimont conserva seul le sien 

 sans doute en raison de son caractère particulier. 



L'élection, rétablie pour la ville d'Ornans, le fut pour 

 toutes les villes du royaume, par un édit du mois d'août 

 1764. Des lettres- patentes, en date du 1 er février 1765, ré- 

 glèrent, pour les villes du comté de Bourgogne, les condi- 

 tions du nouveau système, A l'exception de Besançon et de 

 Dole, auxquels il fut accordé douze conseillers, les villes 

 bailliagères devaient avoir dorénavant un corps de magistrat 

 composé d'un maire, de trois échevins, de six conseillers, 

 d'un procureur syndic , d'un secrétaire et d'un receveur. 

 Ces officiers devaient exercer leurs fonctions, le maire pen- 

 dant un an, les échevins pendant trois ans, les conseillers 

 pendant six ans. Tous les ans on procéderait à l'élection 

 d'un maire, d'un échevin et d'un conseiller. Ils pouvaient 

 être choisis parmi les officiers précédemment en charge ou 

 parmi les notables choisis pour les élire. Leur élection 

 était faite dans une assemblée composée des officiers munici- 

 paux en charge et de vingt notables. Les notables étaient 

 choisis dans les différents corps des villes : un dans l'ordre 

 ecclésiastique, deux parmi les personnes nobles, deux dans 

 la juridiction ordinaire du lieu, deux dans l'ordre des avo- 

 cats, deux parmi les personnes vivant noblement ou exer- 

 çant un art libéral ou une profession libre, deux dans la 

 communauté des notaires et procureurs , deux parmi les 

 négociants, trois parmi les marchands et artisans, et quatre 

 parmi les laboureurs, vignerons et autres cultivateurs. Le 

 choix de ces notables était confié à des assemblées particu- 

 lières convoquées : celle des ecclésiastiques par le plus 

 ancien des curés, celle des personnes nobles par le bailli 

 d'épée ou son lieutenant au baillage, celles des autres corps, 



