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peut croire que l'acte de 1224 fût inspiré par celui qui, le 

 premier a proclamé hautement que la liberté, en peuplant le 

 sol, devenait un gain pour celui qui l'accordait 0). Il est vrai 

 que les termes de ce document permettent de douter qu'on 

 puisse le considérer comme la charte des franchises d'Or- 

 nans. Il semble, en effet, ne concerner que les habitants du 

 château, qui lui servait de principale défense, à moins que, 

 par le mot de castrum, on ait voulu entendre la châteilenie 

 tout entière. Sans vouloir, comme on l'a prétendu, qu'Or- 

 nans n'ait jamais eu besoin de demander la liberté à personne, 

 car il n'est permis à aucune de nos villes, pas même à la cité 

 de Besançon , d'avoir une pareille prétention , nous pensons 

 qu'il la possédait depuis longtemps déjà. Tous les souverains 

 de la Franche-Comté ont reconnu, à leur avènement, « toutes 

 les libertez, franchises, privilèges et bons usages et cous- 

 tumes en lesquelz ( 2) » leurs devanciers avaient toujours 

 gardé les habitants d'Ornans. Dans un titre de 1382, dont les 

 archives d'Ornans possèdent une copie, on trouve ce passage 

 précieux d'un titre plus ancien appartenant à la langue du 

 commencement du xin° siècle : « Que touttefois que ly 

 » contes de Bourgoingne vient nouveaulx au pays, il est tenuz 

 ;» de jurer et promectre à tenir les dictz privilèges... (3 y » 

 Nous verrons par la suite quels étaient ces privilèges. 



Ornans fût assez heureux sous le règne de Hugues et 

 d'Alice, qui paraissent avoir résidé souvent au château, où 



tuum... » — V. Docum. inédits sur l'hist. de la Franche-Comté, t. III, 

 p. 528-9. 



(1) V. la charte des franchises octroyées au Bourg-Dessus de Salins par 

 Jean de Chalon, en 1249, in Guillaume, Sires de Salins, t. II, pr. p., et 

 Chevalier, Poligny. t. I, p. 345. 



(2) Charte de la comtesse Marguerite de France, octroyée à Quingey le 

 9 août 1363. (Archives d'Ornans. tit. Franchises et privilèges ) 



(3) Reconnaissance des franchises et privilèges de la ville d'Ornans par 

 Ancel de Salins, sire de Montferrand, Josse de Halalwin, Humbert de la 

 Platière et Henry de Donzy, conseiller du comte Louis de Maie, commis à 

 la visite de ses terres de Bourgogne, de Champagne et du Nivernais, [lbid.) 



