CHAPITRE QUATRIÈME 



Institutions publiques à la fin du xiv e siècle. — Paroisse, chapelles et fami- 

 liarité. — Chapelle du Château. — Maladreries. — Chàtellenie. — Etendue 

 primitive. — Aliénation. — Justice et droits seigneuriaux. — Origine du 

 Bailliage. — Ville. — Institutions municipales. — Privilèges. — Bour- 

 geoisie ou commendise. — Anciens quartiers, constructions anciennes. 



Le moment est venu d'étudier les institutions publiques 

 d'Ornans aux xm e et xiv e siècles. 



L'église paroissiale, du titre de Saint-Laurent, diacre et 

 martyr, appartenait au doyenné des Varasques qui, depuis 

 la suppression de l'ancien archidiaconé de Varesco (1253), 

 était, avec les doyennés de Sexte (Besançon) et de Baume, 

 soumis à la juridiction du grand-archidiacre de la Métropole. 

 Le Pouillé général ou polyptique de l'ancien diocèse de Besan- 

 çon nous apprend que cette église a été fondée par l'insigne 

 chapitre de Besançon qui en a conservé le patronage et pré- 

 lève, comme de droit, douze livres estevenantes et douze 

 livres de cire sur les revenus de la cure. La collation de 

 cette cure appartenait au chanoine prébendier de Serres et 

 Frânois, curé primitif, qui en a longtemps retenu le titre. 



Cette église a été enrichie de bonne heure par la piété des 

 habitants. Dès l'année 1291, Besançon d'Ornans, prêtre 

 familier de l'église Sainte-Madeleine de Besançon, disposait 

 des dîmes qu'il possédait à Ornans et sur son territoire , en 

 faveur de son frère Etienne et, après sa mort, en augmen- 

 tation des revenus de la cure, et donnait cinq sols au curé, 

 cinq sols à la fabrique et quinze sols aux lépreux (i). En 1331, 

 le testât ement d'Hugues d'Ornans , chevalier , renfermait 

 différents legs et fondations au profit des curé et chapelains 



(1) Archives d'Ornans. 



