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était Pierre de Thoisy (1387) et le premier prévôt, Nicolas 

 Garnier de Flagey (1390). 



Les droits seigneuriaux, autres que ceux de justice, étaient 

 réduits à l'aide aux quatre cas, à la banalité des bois, com- 

 munaux, fours et moulins, et au droit de lods et ventes. Une 

 contribution annuelle, dite G cet (Jet) de Saint- Michel, et qui 

 était de 50 livres, représentait le prix du rachat des meix, 

 maisons , terres et héritages du franc-alleu d'Ornans ; et une 

 censé, due à la même époque, celui du droit de halles et 

 marchés. De bonne heure les ecclésiastiques et les gentils- 

 hommes d'Ornans essayèrent de se soustraire à l'acquitte- 

 ment de leur quote-part du jet de Saint-Michel. A. peine sont- 

 ils nobles que les de Cbassagne, les Grospains, les Philibert, 

 les Perrenot réclament en haut lieu pour être exempts de 

 cette contribution. La ville a toujours obtenu la confirmation 

 de son droit de l'imposer. 



Ornans a été, dès le principe, une des villes et localités où 

 la bailli général du Comté de Bourgogne tenait ses assises. 

 Lorsque le roi Philippe-le-Bel eut divisé la province en deux 

 bailliages, le bailliage d'Amont et le bailliage d'Aval (1303), 

 il devint un des principaux sièges du dernier. Enfin, après 

 l'établissement du bailliage du Milieu ou de Dole, par le duc 

 Philippe-le Bon (1422), il fut un des trois sièges de ce bail- 

 liage. On ne sait au juste à quelle époque le grand-bailli de 

 Dole eut un lieutenant sédentaire à Ornans ; mais ce ne fut 

 certainement que vers la fin du xv e siècle. Un titre des 

 archives prouve que Guy Des Haulx , lieutenant- général 

 du bailli de Dole, vint encore siéger à Ornans en 1454. 



Le châtelain d'Ornans commandait la milice communale, 

 et le prévôt était le chef de la commune , présidant , en 

 cette qualité, les échevins, jurés et notables assemblés et 

 faisant avec eux des règlements de police et de voirie. L'un 

 et l'autre ne pouvaient informer, en matière criminelle, 

 contre un bourgeois ou un habitant que de l'aveu et à la 

 participation des échevins. Les habitants d'Ornans avaient la 



