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relatant deux faits de l'histoire des bourgeoisies et commen- 

 ( lises du château d'Ornans. 



En 1391, Henri de Montfaucon, comte de Montbéliard, 

 dans une requête adressée au comte-duc , se plaignait que 

 plusieurs de ses hommes et sujets demeurant en sa justice 

 haute, moyenne et basse, s'étaient avoués et avouaient 

 souvent bourgeois du château d'Ornans. Le prévôt du lieu 

 contraignait ses officiers, à la demande de ces nouveaux 

 bourgeois , à leur donner quittance de tous devoirs féodaux , 

 tailles et corvées, et de tous droits, rentes, redevances et 

 amendes, et entravait l'exercice de sa justice, en exigeant 

 que son procureur les poursuivît par devant lui prévôt 

 d'Ornans. Il était fort à craindre que tous ses sujets n'en 

 vinssent à se soustraire à sa seigneurie et juridiction, en 

 s'avouant bourgeois d'Ornans. Puis le comte de Montbéliard 

 insinuait que, si cet état de choses lui portait dommage et 

 préjudice, c'était sans aucun, ou tout au moins, sans grand 

 profit pour le Prince. Enfin, il suppliait le comte-duc de 

 porter remède à une situation qui le menaçait, non seulement 

 dans ses droits de justice, mais encore dans ses intérêts 

 réels , en mettant à néant ces bourgeoisies ou en les restrei- 

 gnant de manière à les lui rendre moins préjudiciables que 

 dans le passé. 



Le moment était bien choisi pour adresser semblable 

 complainte à Philippe : le plus puissant de ses hauts barons 

 était en révolte ouverte contre lui, et le souverain de la 

 Comté pouvait craindre que les autres ne prissent parti 

 pour Jean de Châlon-Arlay. Il jugea donc opportun de donner 

 satisfaction au comte cle Montbéliard. Après avoir fait man- 

 der , devant son chancelier et son conseil , le prévôt et 

 quelques notables d'Ornans, et les avoir obligés à confesser 

 qu'ils « n'avaient aucuns privilèges des dites bourgeoisies » 

 et que leur seigneur et eux n'en avaient usé qu'en vertu 

 d'un usage si ancien ce qu'il n'était mémoire du contraire », 

 il déclara, par lettres en date du 23 octobre 1391, que « ces 



