— 82 — 



battu aigrement les huissiers , qui exéquutoient , ils les 

 havoient mis en prison : disans, qu'ils havoient franchises de 

 l'Empereur contraire à ces droicts de Bourgogne. Ce qui 

 occasionnât ceux qui estoient ainsi outragés, d'en appeler au 

 Parlement de Dôle et de ce les dicts Huissiers tesmoignèrent, 

 et pareillement quelques habitans et citoïens de Bezançon : 

 mesmement Messire Jehan Bonvalot , chevalier qui lors 

 estoit Seigneur d'Aresche, déposât des recréances faictes 

 dedans la ville par les officiers de Bourgogne (0... Le Juge 

 du Prince, demeurant à Bezançon, nomme Pierre Malmes- 

 sert, du nombre de ceux qui y font plus mauvais offices. 

 Mais surtout est remarquable, que les habitans de Bezançon 

 (avant que de délivrer les prisonniers , leur faisoient prester 

 sèrement de ne rien révéler de ce que leur havoit esté et 

 estoit faict. Puis les conduisoient à Saint-Pierre où le dict 

 sèrement estoit renouvellé (2). » 



« En l'an 1400, le Duc requit les citoïens de Bezançon de 

 luy païer les pensions, qui luy estoient dehùes. Mais, pour 

 ce que le gentilhome, qui leur portât le propos, parlât plus 

 autement, qu'il ne leurplaisoit, ils le feirent arreste prisonier. 

 De quoy M. Garnier, Prévost d'Ornans, fut adverty bien tost 

 après, afin qu'il le répétât : car les Prévosts d'Ornans repré- 

 sentai le Comte de Bourgogne (3), hont ceste authorité, de 

 répéter (pour quelques débets, causes civiles, ou autres que ce 

 fassent) les subjects du Prince, pour juger le faict, qui estoit 

 en question, sans que les Juges estans dedans la cité, pour 

 qui que ce fut, en peussent prendre la cognoissance ; voire 

 que les citoïens mesme estoient renvoïés , quand ils se 

 advouoient de la Prévosté d'Ornans, et demandoient le juge- 

 ment du Prévost. Mais la venue de Garnier, ne servit, et ne 



(1) « En ce tiltre j'ai notté, que le Bailly qui rescript au Chancelier, se 

 soubscript : Vostre humble créature. Les huissiers, faisans leurs propos 

 aux gouverneurs et échevins de Bezançon, les appellent beaux seigneurs. » 



(2) V. Gollut, loc. cit.. p. 613. 



(3) « , , , comme nous havons adverty en l'an 1398, « . » 



