CHAPITRE TROISIÈME 



Charles-le-Téméraire. — Confirmation de l'exemption du logement des 

 gens de guerre. — Réparation et armement du château, — Marie de 

 Bourgogne. — Prise d'Ornans par d'Amboise. — Aliénation du domaine 

 d'Ornans par Louis XI en faveur d'une de ses créatures. — Paix de 

 Senlis. 



L'exemption du logement des gens de guerre était une 

 des franchises dont jouissait la ville et qu'elle estimait au 

 plus haut prix ; ce qui s'explique facilement étant donné la 

 composition des armées au moyen âge et jusqu'à la fin du 

 dix-septième siècle. Cette faveur, que ses souverains lui 

 avaient accordée en reconnaissance de sa fidélité et de son 

 dévouement, fut confirmée par Charles-le-Téméraire, en 

 1473. Par lettres-patentes datées de Malines le 30 juillet de 

 cette année, ce prince déclara que la ville d'Ornans étant 

 « l'un des principaux sièges du bailliage de Dôle, et consi- 

 » dérant que ses prédécesseurs comtes et comtesses de 

 » Bourgogne avoient toujours eu en singulière et bonne 

 » recommandation la ville d'Ornans et les habitants d'icelle, 

 » tant en octrois de franchises et libertés qu'aultrement, il 

 » enjoignoit et défendoit expressément à tous chefs et con- 

 » ducteurs de ses troupes de loger en la dicte ville aucun 

 » de leurs hommes, chevaux et équipages, ni d'y prendre 

 » et exiger aucuns vivres et denrées à peine de désobéis- 

 » sance 0). » On peut penser que cette franchise fut souvent 

 violée dans le cours des deux siècles agités qui suivirent, 

 et qu'elle dut être confirmée de nouveau plusieurs fois. Aussi 

 verrons-nous plus tard qu'elle le fut en 1498 par Philippe- 

 le-Beau, en 1531 par Charles-Quint, en 1584 par Philippe II, 



(1) Arch. d'Ornans. 



