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prieuré de Saint-Renobert, le l or octobre, à Ghouzelot près 

 de Quingey (1) ; des délégations de cet ordre et de la chambre 

 ecclésiastique furent envoyées à Paris. Le tiers lui-même fut 

 officieusement représenté dans une de ces délégations. Pen- 

 dant ce temps, la cour inquiétée partout par la noblesse et 

 le clergé, qui lui faisaient la guerre en invoquant l'intérêt 

 général du peuple français, avait fini par se résigner à réunir 

 les Etats-généraux. Dans ces conditions, elle ne pouvait plus 

 guère se refuser à la convocation des états provinciaux de la 

 Franche-Comté. En effet, un arrêt du conseil décida bientôt 

 qu'ils se réuniraient à Besançon le 26 novembre. 



Malheureusement on eut la singulière idée de conserver 

 provisoirement à cette institution la forme qu'elle avait à 

 l'époque de la conquête, forme surannée et déjà absolument 

 injuste en 1674 C'était condamner l'assemblée à un échec 

 certain. « La représentation du clergé était excessive, 83 

 membres (3); celle de la noblesse, illimitée de sa nature (4), 

 devait atteindre le même chiffre; tandis que celle du tiers-état 

 ne se composait que des 35 députés des « quatorze » villes (5) 

 et des 19 députés des prévôtés (6). » Encore ne faut-il pas 



(1) Ornans fut représenté à l'assemblée du 1 er octobre par MM. de Che- 

 vigney, de Sagey et Guyot de Vercia. 



(2) Cette forme n'avait même pas la tradition pour elle, ainsi qu'on peut 

 s'en convaincre par la lecture des historiens des Etats de Franche-Comté. 



(3) Elle se composait de l'archevêque de Besançon, président des Etats 

 et de la chambre du clergé, des députés des 20 chapitres, des 21 abbés et 

 des 41 prieurs. 



(4) Pour être admis dans la chambre de la noblesse, il suffisait d'être 

 noble et de posséder des terres ou fiefs avec droit de justice. 



(5) Les villes étaient par ordre de préséance : Salins (3 députés), Dole 

 (5), Gray (2), Vesoul (3), Arbois (3), Poligny (2), Pontarlier (2), Baume (3), 

 Ornans (2), Orgelet (2), Quingey (2), Lons-le-Saunier (2), Faucogney (2) et 

 Bletterans (2). 



(6) Les prévôtés étaient, dans le même ordre de préséance : Saint- 

 Claude, qui avait 2 députés, Morteau, Jussey, Chàteau-Chalon, Moirans, 

 Montmorot, Port-sur-Saône, Chatillon-le-Duc, Montjustin, Cromary, Mont- 

 bozon, Rochefort, Orchamps, Fraisans, Colonne, La Loye, Chariey, Mont- 

 mirey et Gendrey, qui n'en avaient que 1. Leurs députés prenaient le titre 



