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halles, bâtiment de style assez massif, construit en 1740 par 

 l'architecte Besson, sur l'emplacement de l'ancien auditoire 

 et des anciennes halles. Ce bâtiment est devenu, en 1825, 

 l'hôtel-de-ville. 



Les juridictions inférieures ou seigneuriales qui ressor- 

 tissaient au bailliage d'Ornans étaient assez nombreuses. 

 C'étaient : les bailliages et châtellenie de la baronnie de 

 Maillot ; les châtellenies de Cicon, de Durnes, cle Fertans, de 

 Montmahoux, cle Réaumont, de Scey-le-Châtel, de Vennes, 

 de Vercel et de Vuillafans; les justices des seigneuries en 

 toute justice d'Athose, d'Avoudrey, de Bonnevaux, de Che- 

 vigney, de Cléron, d'Etalans, d'Eternoz, de Foucherans, de 

 Laval, deRantechaux, cle Septfontaines et cluValdahon; celles 

 des seigneuries en moyenne et basse justice d'Fvillers, de 

 Flangebouche, de Fuans, de Grandfontaine-en-Vennes, de 

 Lods, de Longeville, de Loray, cle Migette, cle Mouthier-Hau- 

 tepierre, d'Orchamps-en-Vennes, de la Y i 1 1 ed i eu-1 es- Ver cel . 

 Ces petits tribunaux avaient pour personnel : un ou deux 

 juges (baillis, châtelains ou prévôts), un procureur d'office 

 et un greffier. Ces petits officiers étaient, en général, des 

 avocats, des procureurs ou des notaires du ressort. Le pro- 

 cureur d'office ou le greffier était souvent, en même temps, 

 le tabellion particulier de la seigneurie. 



La ville d'Ornans avait conservé ses droits de justice, 

 haute, moyenne et basse, sur les habitants et le territoire de 

 la localité. Son maire ou v i co m te- m ave u r ( l ) , chef de la po- 



clarations de dépens, et de commissaire aux saisies réelles. Le premier 

 était inféodé à la famille Verdy et le troisième uni à la communauté des 

 procureurs. Celui de contrôleur des quittances d'épices, occupé, avant 

 1752 par Nicolas-Ignace Garnison, a été supprimé cette année-là. Rétabli 

 plus tard, il a été acquis par le greffier civil, Claude Tournier, qui l'a 

 conservé jusqu'en 1790. Enfin, l'office de commissaire aux saisies réelles, 

 qui appartenait, en 1752, à Pierre Garnison, a été alors déclaré et est 

 resté vacant. 



(1) Maires de 1675 à 1790: J.-B. Simonin, de Provenchères, doct. médec. 

 (1675-1686); J. Martin, avocat (1676, 1680, 1692, 1693) ; Fr. Roussel, avo- 



