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gruyer, il siégeait seul au civil ; lorsqu'il jugeait en matière 

 criminelle, il était assisté de son lieutenant et d'un assesseur 

 du magistrat. Gomme juge de police, il avait quatre asses- 

 seurs, échevins et conseillers d'hôtel-de-ville. Les juridic- 

 tions de l'hôtel-de-ville étaient donc, en 1789, au nombre de 

 quatre : la mairie, la châtellenie, la gruerie et la police. La 

 mairie, la châtellenie et la police ressortissaient nuement au 

 parlement, la gruerie, à la maîtrise des eaux-et-forêts de Be- 

 sançon. En matière civile, le maire jugeait par prévention 

 sur les juges royaux du bailliage, qui, néanmoins, avaient le 

 pas sur lui dans les cérémonies^ A l'église, le magistrat oc- 

 cupait les stalles du côté de l'épitre, celles du côté de l'évan- 

 gile étant réservées au bailliage. Cependant nous savons 

 déjà que ces juges municipaux, qui avaient des attributions 

 aussi importantes que variées, n'étaient pas tenus d'être 

 gradués en droit ; on n'exigeait d'eux, même lorsqu'ils étaient 

 électifs, qu'un certificat de bonne vie et mœurs et de l'exer- 



étaient un syndic et un secrétaire électifs et annuels. Leurs charges, éri- 

 gées on offices vénaux cette année là, furent rachetées par la ville en 1698 

 et en 1702. Devenues de nouveau vénales en 1732, elles furent encore ra- 

 chetées en 1744. Elles furent définitivement vénales à partir de 1772. 



Les procureurs-syndics, au cours de cette période, ont été : Louis 

 Othin (1676, 1677, 1680. 1681, 1699, 1704, 1705, 1706, 1707, 1708, 1709, 

 1710, 1711); Cl.-Fr. Pellerin (1677, 1678, 1679, 1682, 1683, 1684, 1685, 

 1686, 1687, 1688, 1689, 1690, 1691, 1692, 1693) ; J.-Cl. Gonzel (1694, 1695, 

 1696, 1697, 1698, 1700, 1701, 1702, 1703) ; CL-Jos. Champereux (1712, 

 1725) ; Cl.-Fr. Teste (1725-1733) ; Cl.-Fr. Grimont (1733-1746) ; Cl.-P. Gon- 

 zel (1746-1755) ; P. -Al. Billerey (1755-1772) ; Cl.-P. Gonzel, procureur du 

 roi de Thôtel de ville (1772-1790); et les secrétaires : J.-B. Fauche (1776); 

 Fr. Clément (1677) ; P.-Ant. Gonzel (1678-1683) ; Cl. Daresche (1684) ; J.- 

 Roussel (1685-1690) ; Cl.-Et. Saulnier (1691-1692); J.-B. Gérard (1694- 

 1703J; Cl.-Fr. Colard (1704-1745); Cl.-Fr. Grimont (1746-1754) ; P.-A. Com- 

 bette (1755-1756); J.-B. Pergaud (1757-1760); F.-X. Renaud (1760-1772) ; 

 Et. Oudot, secrétaire-greffier (1772-1778) ; J.-B. Boulet (1778-1782) ; Jos.- 

 Bern. Boulet (1782-1790). 



Un autre officier du greffe était le contrôleur. De 1676 à 1790, les con- 

 trôleurs furent : J.-Cl. Roussel (1676) ; J.-Cl. Gonzel (1685) ; P»-Math. 

 Gérard (1723) ; Jos. Bailly (1733) ; Jos.-Alex. Humbert (1771). Le contrôle 

 a été en titre d'office vénal de 1733 à 1744 et de mai 1771 à juin 1772. 



