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pour fournir les greniers du duché. Ils payaient, en \ 417, 

 une gabelle spéciale de six sols neuf deniers deux tiers 

 tournois, ou quatre gros vieux et une engrogne, par charge 

 de sel Rosières, et dix sols un denier obole tournois, ou six 

 gros vieux et une engrogne, par charge de sel Lombarde, 

 qu'ils faisaient sortir des salines de Salins (l). 



Cette gabelle bourguignonne s'était accrue tellement que, 

 au siècle suivant, elle dépassait la valeur du sel lui-même. 

 En 1510, la charge de sel qui se vendait à la Saunerie vingt- 

 six sols huit deniers tournois, subissait un impôt montant à 

 trente-deux sols tournois, quand elle devait passer au duché 

 de Bourgogne (2). 



D'autres impositions furent créées dans la suite, toutes 

 temporaires, en principe. C'est ainsi que les trois usines 

 payèrent une contribution d'un petit blanc de cinq deniers 

 tournois par- charge, pour l'établissement de l'Université de 

 Dole, ensuite d'une ordonnance de Philippe le Bon, du 6 août 

 1436 (3). Cette nouvelle gabelle fut rachetée par les B.entiers 

 du Puits-à-Muire et de la Chauderette moyennant une presta- 

 tion annuelle de cinq cents francs. 



Charles le Téméraire parait avoir le premier tenté d'im- 

 poser au pays une gabelle sur le modèle de celle de France, 

 c'est-à-dire sans destination spéciale des deniers en prove- 

 nant. Déjà il avait essayé de créer en Flandre un impôt cle 

 ce genre, et cette tentative avait soulevé des résistances ar- 

 mées (4). Bien que cette contribution ne dut avoir qu'une 



(1) Instructions du 1 er mai 1417 (Arch, Côte-d'Or, B 11175). 



(2) Bail de Guillaume Langeolet, arnodiateur des Greniers (Arch. Côte- 

 d'Or, B 11181 3). 



(3) Marcel Fournier. Les Statuts et Privilèges des Universités fran- 

 çaises, t. III p. 124-125. M. Fournier date cette ordonnance du 6 août 1435. 

 Mais, comme les lettres patentes du Duc du 4 septembre 1436 la mentionnent 

 comme donnée « le sixième jour de Aost dernièrement passé », il faut 

 admettre, semble-t-il, la date de 1436. 



(4 B. Plancher, t. IV, p. 266. — Clamageran, Histoire de l'impôt en 

 France, t. II, p. 29. 



