l'impreflion de leurs Ouvrages. A ces cacjsbs voulant favorablement traiter les Ex- 

 pofans , Nous leur avons permis & permettons par ces préfentes de faire imprimer par 

 tel Imprimeur qu'ils voudroient choifir , toutes les recherches ou obfervations journa- 

 lières , ou relations annuelles de tout ce qui a été fait dans les allèmbléesde ladite Aca- 

 démie Royale des Sciences , les Ouvrages , Mémoires , ou traités de chacun des Par- 

 ticuliers qui la compofent , & généralement tout ce que ladite Académie voudra faire 

 paroître , après avoir fait examiner lefdits Ouvrages, & jugé qu'ils (ont dignes de 

 l'impreflion , en tel volume , forme , marge , caractère , conjointement ou féparement, 

 & autant de fois que bon iuer femblera , & de les faire vendre & débiter par tout 

 notre Royaume pendant le temps de vingt années confccutives , à compter du jour de 

 la date des Prélentes ; fans toutesfois qu'a i'occalîon des Ouvrages ci-delfus fpécifiés 

 ils puillent en imprimer d'autres qui ne foi: pas de ladite Académie : Faifons défenfes à 

 tous Imprimeurs , Libraires & autres perfonnes , de quelque qualité & condition 

 qu'elles foient , d'en introduire d'impreflion étrangère dans aucun lieu de notre obéif- 

 fance, comme aulli d'imprimer on faire imprimer , vendre , faire vendre, débiter ni 

 contrefaire ledit Ouvrage, ni d'en faire aucune traduction ou extrait, fous quelque 

 prétexte que ce puilfe être, fans la permiflîon exprefle & paj écrit des Expofans , ou de 

 ceux qui auront droit d'eux , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de 

 trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , 

 un tiers a l'Hôtel-Dieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofànr , ou de celui qui aura 

 droit d'eux, & de tous dépens , dommages & intérêts ; à la charge que ces Pré- 

 fentes feront enregiftrées tout au long (ùr le Regiftre delà Communauté des Impri- 

 meurs & Libraires de Paris dans trois 'moisde la date d'icelles ; que l'impreflion deidits 

 Ouvrages fera faire dans notre Royaume & non ailleurs, en bon papier ,& beaux carac- 

 tères , conformément aux Réglemens de la Librairie , qu'avant de l'expofer en vente, 

 les Manufcrits ou Imprimes qui auront fervis de copie a l'impreffion defdits Ouvrages, 

 feront remis dansle même étatcù l'Approbation y aura été donnée, ès mains de notre 

 très- cher & féal Chevalier , le Sieur Daguesseau, Commandeur de nos Ordres , 

 Chancelier de France , & qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires de chaqu'un dans 

 notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château du Louvre , un dans celle 

 de notredit très cher & féal Chevalier le Sieur Daguesseau, Chancelier de France ; 

 le tout à peine de nullité des Préfentes ; du contenu defquelles vous mandons & en- 

 joignons de faire jouir lefdits Expofans & leurs ayans caufes pleinement & paifiblement ' 

 linsfouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement ; Voulons que la Copie des 

 Préfentes , qui fera imprimée tout au long au commencement ou à la fin defdits Ouvra- 

 ges , (oit tenue pour dûement lignifiée, & qu'aux copies collationnées par l'un de nos 

 amés & féaux Confeillers Secrétaires, foi foit ajoutée comme à l'Original; Comman- 

 dons au premier notre fiuifTier ou Sergent fur ce requis , de faire pour l'exécution d'i- 

 celles tous ades requis & néceflaires fans demander autre permiflîon , & nonobftant 

 clameur de Haro , Charte Normande & Lettres à ce contraires : car tel eft notre plaifir. 

 Donné à Paris le dix-neuviéme du mois de Mirs, l'an de grâce mil fept cent cinquante, 

 & de notre Règne le trente-cinquième. Par le Roi en fon Confeil. 



MOL. 



Regijlréfur le Regiftre douie de la Chambre Royale &• Syndicale des Libraires G* 

 Imprimeurs deParisN . 450. fol. xoç) conformément au Règlement de IJ23. qui fait 

 défenfes à toutes perfonnes de quelque qualité qu'elles foient , autres que les Libraires 

 & Imprimeurs de vendre , débiter & faire afficher aucuns Livres pour les vendre en leurs 

 noms , foit quils s'en difent les Auteurs ou autrement ;&àla charge de fournir â lafuf- 

 dite Chambre huit Exemplaires preferits par l'Article 108 du même Règlement. A Paris 

 le 5 Juin /750. 



LE GRAS, Syndic. 



